Rechercher
63805 résultats
Postulat Laurence Cretegny et consorts - Mandats externes hors de nos frontières, y a-t-il pénurie dans notre Canton et en Suisse ?
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-12-mars-2019/postulat-laurence-cretegny-et-consorts-mandats-externes-hors-de-nos-frontieres-y-a-t-il-penurie-dans-notre-canton-et-en-suissePostulat Laurence Cretegny et consorts - Mandats externes hors de nos frontières, y a-t-il pénurie dans notre Canton et en Suisse ? Séance du mardi 12 mars 2019, point 24 de l’ordre du jour Objet (pdf
Postulat Catherine Labouchère et consorts - Etude sur l'efficience et procédures et mesures des ORP (offices régionaux de placement)
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-12-mars-2019/postulat-catherine-labouchere-et-consorts-etude-sur-lefficience-et-procedures-et-mesures-des-orp-offices-regionaux-de-placementPostulat Catherine Labouchère et consorts - Etude sur l'efficience et procédures et mesures des ORP (offices régionaux de placement) Séance du mardi 12 mars 2019, point 25 de l’ordre du jour Objet (pd
Postulat José Durussel et consorts - Violences en marge des matchs, jusqu'où ira l'escalade ?
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-12-mars-2019/postulat-jose-durussel-et-consorts-violences-en-marge-des-matchs-jusquou-ira-lescaladePostulat José Durussel et consorts - Violences en marge des matchs, jusqu'où ira l'escalade ? Séance du mardi 12 mars 2019, point 29 de l’ordre du jour Objet et développement (pdf, 35 Ko) Rapport de l
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 7 décembre 2004 sur les fusions de communes (LFusCom) et Projet de décret sur l'incitation financière aux fusions de communes (DIFFusCom) et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-12-mars-2019/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-modifiant-la-loi-du-7-decembre-2004-sur-les-fusions-de-communes-lfuscom-et-projet-de-decret-sur-lincitation-financiere-aux-fusions-de-communes-diffuscom-et-rapport-du-conseil-detat-au-grand-conseil-sur-le-postulatExposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 7 décembre 2004 sur les fusions de communes (LFusCom) et Projet de décret sur l'incitation financière aux fusions de communes (DIFFusCom) et Rapp
Motion Vassilis Venizelos et consorts au nom du groupe des Verts et du groupe socialiste - Financement de la politique : pour en finir avec l'obscurantisme vaudois
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-12-mars-2019/motion-vassilis-venizelos-et-consorts-au-nom-du-groupe-des-verts-et-du-groupe-socialiste-financement-de-la-politique-pour-en-finir-avec-lobscurantisme-vaudoisMotion Vassilis Venizelos et consorts au nom du groupe des Verts et du groupe socialiste - Financement de la politique : pour en finir avec l'obscurantisme vaudois Séance du mardi 12 mars 2019, point
Postulat Muriel Cuendet Schmidt et consorts - Des médecins mis en cause pour des "pots-de-vin" de laboratoires d'analyse, qu'en est-il dans notre Canton ?
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-12-mars-2019/postulat-muriel-cuendet-schmidt-et-consorts-des-medecins-mis-en-cause-pour-des-pots-de-vin-de-laboratoires-danalyse-quen-est-il-dans-notre-cantonPostulat Muriel Cuendet Schmidt et consorts - Des médecins mis en cause pour des "pots-de-vin" de laboratoires d'analyse, qu'en est-il dans notre Canton ? Séance du mardi 12 mars 2019, point 32 de l’o
Postulat Sarah Neumann et consorts - Accès à la culture : des activités artistiques pour tous les enfants, pendant les vacances aussi !
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-12-mars-2019/postulat-sarah-neumann-et-consorts-acces-a-la-culture-des-activites-artistiques-pour-tous-les-enfants-pendant-les-vacances-aussiPostulat Sarah Neumann et consorts - Accès à la culture : des activités artistiques pour tous les enfants, pendant les vacances aussi ! Séance du mardi 12 mars 2019, point 34 de l’ordre du jour Objet
Postulat Alexandre Berthoud et consorts - Pour une exonération fiscale des sociétés locales et autres associations à buts idéaux
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-12-mars-2019/postulat-alexandre-berthoud-et-consorts-pour-une-exoneration-fiscale-des-societes-locales-et-autres-associations-a-buts-ideauxPostulat Alexandre Berthoud et consorts - Pour une exonération fiscale des sociétés locales et autres associations à buts idéaux Séance du mardi 12 mars 2019, point 31 de l’ordre du jour Objet (pdf, 1
Postulat Florence Gross et consorts - Mentorat : quel bilan pour quelles perspectives ?
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-12-mars-2019/postulat-florence-gross-et-consorts-mentorat-quel-bilan-pour-quelles-perspectivesPostulat Florence Gross et consorts - Mentorat : quel bilan pour quelles perspectives ? Séance du mardi 12 mars 2019, point 33 de l’ordre du jour Objet (pdf, 364 Ko) Retour à l’ordre du jour
Interpellation Georges Zünd et consorts - De quels moyens de contrôle disposent les pouvoirs adjudicateurs et l'Etat après l'adjudication de marchés publics, en particulier sur les sous-traitants ?
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-12-mars-2019/interpellation-georges-zuend-et-consorts-de-quels-moyens-de-controle-disposent-les-pouvoirs-adjudicateurs-et-letat-apres-ladjudication-de-marches-publics-en-particulier-sur-les-sous-traitantsInterpellation Georges Zünd et consorts - De quels moyens de contrôle disposent les pouvoirs adjudicateurs et l'Etat après l'adjudication de marchés publics, en particulier sur les sous-traitants ? Sé