Sous-navigation

Votre identité

Démarches en ligne

Gérez facilement vos démarches administratives en ligne pour les personnes, entreprises, fondations et communes.

Portail IAM

Accès aux applications pour les collaborateurs-trices de l’Etat de Vaud et les partenaires.

Section de recherche

Rechercher

63811 résultats

  1. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Michel Renaud et consorts au nom de la commission ayant étudié le Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la stratégie de soutien économique du Canton de Vaud aux Alpes vaudoises pour les a

    /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-des-4-et-5-decembre-2018/rapport-du-conseil-detat-au-grand-conseil-sur-le-postulat-michel-renaud-et-consorts-au-nom-de-la-commission-ayant-etudie-le-rapport-du-conseil-detat-au-grand-conseil-sur-la-strategie-de-soutien-economique-du-canton-de-vaud-aux-alpes-vaudoises-pour-les-a

    Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Michel Renaud et consorts au nom de la commission ayant étudié le Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la stratégie de soutien écon

  2. Exposé des motifs et projet de décret ordonnant la convocation des électeurs pour se prononcer sur l'initiative populaire « Pour un canton sans extraction d'hydrocarbures »

    /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-des-4-et-5-decembre-2018/expose-des-motifs-et-projet-de-decret-ordonnant-la-convocation-des-electeurs-pour-se-prononcer-sur-linitiative-populaire-pour-un-canton-sans-extraction-dhydrocarbures

    Exposé des motifs et projet de décret ordonnant la convocation des électeurs pour se prononcer sur l'initiative populaire « Pour un canton sans extraction d'hydrocarbures » Séance du mardi 4 et mercre

  3. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Sabine Glauser - Pour que la concurrence des taxes ne coule pas les pêcheurs vaudois

    /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-des-4-et-5-decembre-2018/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-sabine-glauser-pour-que-la-concurrence-des-taxes-ne-coule-pas-les-pecheurs-vaudois

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Sabine Glauser - Pour que la concurrence des taxes ne coule pas les pêcheurs vaudois Séance du mardi 4 et mercredi 5 décembre 2018, point 12 de l’ordre du

  4. Postulat Jean-François Thuillard et consorts - Revoir la pratique d'imposition des frontaliers et le taux de rétrocession

    /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-des-4-et-5-decembre-2018/postulat-jean-francois-thuillard-et-consorts-revoir-la-pratique-dimposition-des-frontaliers-et-le-taux-de-retrocession

    Postulat Jean-François Thuillard et consorts - Revoir la pratique d'imposition des frontaliers et le taux de rétrocession Séance du mardi 4 et mercredi 5 décembre 2018, point 17 de l’ordre du jour Obj

  5. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Epars - Quelles conséquences à l'explosivité de nos montagnes ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-des-4-et-5-decembre-2018/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-olivier-epars-quelles-consequences-a-lexplosivite-de-nos-montagnes

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Epars - Quelles conséquences à l'explosivité de nos montagnes ? Séance du mardi 4 et mercredi 5 décembre 2018, point 14 de l’ordre du jour Texte ad

  6. Interpellation Yvan Pahud - Fiscalité des frontaliers : que fait notre gouvernement face à l'Etat français mauvais payeur ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-des-4-et-5-decembre-2018/interpellation-yvan-pahud-fiscalite-des-frontaliers-que-fait-notre-gouvernement-face-a-letat-francais-mauvais-payeur

    Interpellation Yvan Pahud - Fiscalité des frontaliers : que fait notre gouvernement face à l'Etat français mauvais payeur ? Séance du mardi 4 et mercredi 5 décembre 2018, point 16 de l’ordre du jour O

  7. Résolution Jean Tschopp et consorts - Parascolaire : demande d'ouverture de négociations à l'EIAP

    /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-des-4-et-5-decembre-2018/resolution-jean-tschopp-et-consorts-parascolaire-demande-douverture-de-negociations-a-leiap

    Résolution Jean Tschopp et consorts - Parascolaire : demande d'ouverture de négociations à l'EIAP Séance du mardi 4 et mercredi 5 décembre 2018, point 15 de l’ordre du jour Objet (pdf, 185 Ko) Retour

  8. EMPB - des charges et des revenus de fonctionnement et d'investissement pr l'année 2019 et plan 2020-2023 et Rap. du CE – sur le Programme de législature 2017-2022 – sur l'évolution à moyen terme et l'actualisation de la planification financière, des in

    /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-des-4-et-5-decembre-2018/empb-des-charges-et-des-revenus-de-fonctionnement-et-dinvestissement-pr-lannee-2019-et-plan-2020-2023-et-rap-du-ce-sur-le-programme-de-legislature-2017-2022-sur-levolution-a-moyen-terme-et-lactualisation-de-la-planification-financiere-des-in

    EMPB - des charges et des revenus de fonctionnement et d'investissement pr l'année 2019 et plan 2020-2023 et Rap. du CE – sur le Programme de législature 2017-2022 – sur l'évolution à moyen terme et l

  9. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jessica Jaccoud et consorts au nom du groupe socialiste - De Sainte-Croix à Khabarovsk, en passant par Saint-Prex

    /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-des-4-et-5-decembre-2018/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-jessica-jaccoud-et-consorts-au-nom-du-groupe-socialiste-de-sainte-croix-a-khabarovsk-en-passant-par-saint-prex

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jessica Jaccoud et consorts au nom du groupe socialiste - De Sainte-Croix à Khabarovsk, en passant par Saint-Prex Séance du mardi 4 et mercredi 5 décembre

  10. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo et consorts au nom du groupe Ensemble à Gauche - Des cadeaux fiscaux avec un retour d'ascenseur dont M. Broulis aurait bénéficié ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-des-4-et-5-decembre-2018/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-jean-michel-dolivo-et-consorts-au-nom-du-groupe-ensemble-a-gauche-des-cadeaux-fiscaux-avec-un-retour-dascenseur-dont-m-broulis-aurait-beneficie

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo et consorts au nom du groupe Ensemble à Gauche - Des cadeaux fiscaux avec un retour d'ascenseur dont M. Broulis aurait bénéficié ? Séanc