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372 résultats pour "achats publics"

351. Numerus

     /etat-droit-finances/statistique/publications/numerus

     vit pas dans le canton (pdf, 1.27 Mo) Numerus 01-2025 : Pendularité vaudoise : recours au transport public en hausse (pdf, 1.46 Mo) Numerus 2024 Numerus 08-2024 : 5500 francs de salaire mensuel dix ans après [...] santé (pdf, 1.59 Mo) Numerus 05-2021 : Cybercriminalité : 968 infractions liées à des paiements et achats en ligne (pdf, 1.52 Mo) Numerus 04-2021 : Transitions écoles privées et publiques : 1200 élèves concernés

352. Chronologies et réalisations

     /acv/historique-des-archives-cantonales/chronologies-et-realisations

     anciens registres et autres documents du gouvernement antérieur à 1803 1955, 17 octobre : Ouverture au public de la salle de lecture, dans le bâtiment de la rue du Maupas 47, où viennent d'emménager les Archives [...] cantonales vaudoises. 8 novembre : Pose de la première pierre. 1985 15 avril : Ouverture du bâtiment au public. Premier bâtiment construit expressément pour les Archives cantonales. La demande était pendante [...] des fonds des Archives cantonales vaudoises », par Andrea Giovannini, Bellinzona, 1997, 58 p. 1998 Achat d'un appareil à étalonner, et mise en place de nouveaux filtres sur la ventilation des cellules.

353. Nomination du 2 juillet 2020

     /gc/liste-des-objets-et-commissions-nommees/nomination-du-2-juillet-2020

     (19_POS_137), - le postulat Didier Lohri - Politique volontariste pour des véhicules de transports publics propres (20_POS_198), et Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à - l'interpellation Nicolas [...] Jaccoud et consorts – Une assurance générale de revenu (AGR) vaudoise afin de maintenir le pouvoir d'achat et combler les lacunes du système d'assurance sociale. Commission N° 20_290 Présidente : Sylvie Podio

354. Décrets traités par le Grand Conseil (2009 à juin 2013)

     /gc/objets-archives-du-1er-janvier-2009-au-1er-octobre-2020/decrets-traites-par-le-grand-conseil-2009-a-juin-2013

     remboursable de CHF 23'822'000.- aux Transports publics de la région lausannoise (TL), pour l'étude de la première étape du réseau d'axes forts de transports publics urbains dans l'agglomération Lausanne - Morges [...] conformité de protection incendie dans des établissements médico-sociaux (EMS) privés reconnus d'intérêt public(1er débat) DSAS. Rapporteur de la commission: Roulet C . Décision: OA (2ème débat immédiat) Traité [...] cantonaux ainsi que leur taux d'activité et le nombre d'assesseurs de la Cour de droit administratif et public et de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal pour la législature 2013-2017. GC. Rapporteur

355. Activités culturelles pour les écoles dans des lieux culturels

     /culture/culture-ecole/activites-culturelles-pour-les-ecoles/activites-dans-des-lieux-culturels

     le cadre de la politique d’accès à la culture et de développement des publics de la Ville. Elle vise à sensibiliser un large public, en particulier les plus jeunes, au riche environnement culturel de Lausanne [...] socio-éducatives vaudoises, réservation obligatoire 3 semaines à l'avance espace-des-inventions.ch/public/ecole | info(at)espace-des-inventions.ch | 021 315 68 80 Festival cinémas d’Afrique Lausanne Projection [...] l’avenir. 4P-postobligatoire | Gratuit Atelier "Les mini-archéologues" Cet atelier pour le tout jeune public propose de découvrir l’archéologie et le musée romain de manière interactive. Les enfants y ont

356. Dossier de l'exposition

     /acv/manifestations/expo-2008/dossier-de-lexposition

     consommation villageoise. Les parcelles sont de bonne taille. Elles supposent des regroupements par achats ou alliances, entre familles fortunées fortement implantées sur ces terres de rapport. Bourgeois [...] transnationales et ont publié plusieurs dizaines de monographies, largement diffusées au sein du grand public. L’attractivité de ces ouvrages – dont certains sont volumineux - tient d’une part à la qualité des [...] habitants, attentifs à mieux connaître leurs racines ou à mieux comprendre le présent, l’intérêt du public et le succès éditorial ne se sont pour l’heure jamais démentis. Expositions cartographiques : les

357. Postulats traités par le Grand Conseil

     /gc/objets-archives-du-1er-janvier-2009-au-1er-octobre-2020/postulats-traites-par-le-grand-conseil

     Traité le 29.09.09 (09_POS_152) Postulat Pierre Zwahlen et consorts pour une charte en faveur d'achatspublics équitables. DINF. Rapporteur de la commission : Baehler Bech A. (Motion transformée en postulat [...] Décision: RENV-CE Traité le 03.10.17 (16_POS_207) Postulat Christine Chevalley et consorts – Partenariat public/privé dans la gestion de certaines tâches pénitentiaires : étudier des solutions de collaboration [...] MCBA (plateforme 10) et inauguration du futur musée : quelle stratégie pour susciter l'engouement du public ? Décision: RENV-CE Traité le 13.12.16 (16_POS_176) Postulat Pascale Manzini et consorts - Loi sur

358. Décrets traités par le Grand Conseil (dès juillet 2013)

     /gc/objets-archives-du-1er-janvier-2009-au-1er-octobre-2020/decrets-traites-par-le-grand-conseil-des-juillet-2013

     pour la création d'une fondation de droit public pour le Musée cantonal de la Photographie (Musée de l'Elysée) - pour la création d'une fondation de droit public pour le Musée de design et d'arts appliqués [...] du 5 décembre 1978 sur la planification et le financement des établissements sanitaires d’intérêt public (LPFES) – modifiant la loi d’application du 23 septembre 2008 de la loi fédérale sur les allocations [...] de l’Etat pour les emprunts contractés par des établissements sanitaires privés reconnus d’intérêt public afin de financer leurs investissements dans le cadre de la LPFES – fixant, pour l’exercice 2018,

359. Economie: réponses du Conseil d'Etat aux consultations fédérales

     /etat-droit-finances/affaires-exterieures/consultations-federales/reponses-du-conseil-detat-classement-thematique/economie-reponses-du-conseil-detat-aux-consultations-federales

     marchés financiers. Sanctions en cas d’indications fausses ou incomplètes dans les offres publiques d’achat (pdf, 241 Ko) 29.06.2022 : Modification de l'ordonnance sur les banques (insolvabilité, garantie [...] 2021 : Révision totale de l'ordonnance concernant les systèmes d'information du service vétérinaire public (OSIVét, nouveau titre : ordonnance concernant les systèmes d'information de l'OSAV pour la chaîne [...] animaux et de l'annexe à l'ordonnance concernant le Système d'information du Service vétérinaire public (pdf, 32 Ko) 03.12.2013 : Modification de la loi sur l'imposition du tabac (pdf, 23 Ko) 04.10.2013

360. Aide prestation VaudTax 2026

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     d’absence de transports publics ; d’impossibilité d’utiliser les transports publics ; de gain de temps supérieur à 1 heure par jour par rapport à l’utilisation des transports publics ; de nombreux transbordements [...] lesquelles l’utilisation des transports publics n’est pas possible. Type de frais de transport Sélectionner « Effectif » en cas d’utilisation des transports publics et seulement si les frais effectifs sont [...] frais qui ne concernent pas l’administration proprement dite (par ex. commissions et frais pour l’achat ou la vente de titres, frais pour conseils en matière de placements ou en matière d’impôt, honoraires