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63833 résultats

  1. Interpellation Fabienne Despot - De l'officialité des titres, grades et diplômes

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    Interpellation Fabienne Despot - De l'officialité des titres, grades et diplômes Séance du mardi 7 et mercredi 8 décembre 2016, point 39 de l'ordre du jour Objet (pdf, 69 Ko) Retour à l'ordre du jour

  2. Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - Règlementer les activités d'Airbnb pour une concurrence saine et transparente

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    Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - Règlementer les activités d'Airbnb pour une concurrence saine et transparente Séance du mardi 7 et mercredi 8 décembre 2016, point 33 de l'ordre du jour Obje

  3. Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - Pour une meilleure visibilité et fonctionnalité du Conseil des jeunes (CDJ)

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    Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - Pour une meilleure visibilité et fonctionnalité du Conseil des jeunes (CDJ) Séance du mardi 7 et mercredi 8 décembre 2016, point 31 de l'ordre du jour Objet

  4. Interpellation Fabienne Freymond Cantone et consorts - Emplois à Generali à Nyon ; que fait le Conseil d'Etat ?

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    Interpellation Fabienne Freymond Cantone et consorts - Emplois à Generali à Nyon ; que fait le Conseil d'Etat ? Séance du mardi 7 et mercredi 8 décembre 2016, point 30 de l'ordre du jour Objet (pdf, 1

  5. Interpellation Brigitte Crottaz et consorts - Quel avenir pour les employé-e-s de l'entreprise Bell ?

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    Interpellation Brigitte Crottaz et consorts - Quel avenir pour les employé-e-s de l'entreprise Bell ? Séance du mardi 7 et mercredi 8 décembre 2016, point 28 de l'ordre du jour Objet (pdf, 213 Ko) Ret

  6. Interpellation Jean Tschopp et consorts - Que restera-t-il de vaudois dans le saucissons ?

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    Interpellation Jean Tschopp et consorts - Que restera-t-il de vaudois dans le saucissons ? Séance du mardi 7 et mercredi 8 décembre 2016, point 29 de l'ordre du jour Objet (pdf, 188 Ko) Retour à l'ord

  7. Postulat Axel Marion et consorts - Métropole lémanique : quel bilan, quelles perspectives ?

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    Postulat Axel Marion et consorts - Métropole lémanique : quel bilan, quelles perspectives ? Séance du mardi 7 et mercredi 8 décembre 2016, point 32 de l'ordre du jour Objet (pdf, 348 Ko) Retour à l'or

  8. Postulat Julien Sansonnens et consorts - Des employés de l'administration cantonale ont-ils été licenciés en raison de leurs opinions politiques en contexte de guerre froide ?

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    Postulat Julien Sansonnens et consorts - Des employés de l'administration cantonale ont-ils été licenciés en raison de leurs opinions politiques en contexte de guerre froide ? Séance du mardi 7 et mer

  9. Postulat Laurent Miéville et consorts - Pour permettre un accès facilité de la mobilité électrique aux habitant(e)s d'immeubles d'habitation

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-6-et-mercredi-7-decembre-2016/postulat-laurent-mieville-et-consorts-pour-permettre-un-acces-facilite-de-la-mobilite-electrique-aux-habitantes-dimmeubles-dhabitation

    Postulat Laurent Miéville et consorts - Pour permettre un accès facilité de la mobilité électrique aux habitant(e)s d'immeubles d'habitation Séance du mardi 7 et mercredi 8 décembre 2016, point 35 de

  10. Postulat Stéphane Rezso et consorts - Surélevons le bâti existant pour créer des places

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-6-et-mercredi-7-decembre-2016/postulat-stephane-rezso-et-consorts-surelevons-le-bati-existant-pour-creer-des-places

    Postulat Stéphane Rezso et consorts - Surélevons le bâti existant pour créer des places Séance du mardi 7 et mercredi 8 décembre 2016, point 34 de l'ordre du jour Objet (pdf, 199 Ko) Retour à l'ordre