Rechercher

63833 résultats

37291. Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - Règlementer les activités d'Airbnb pour une concurrence saine et transparente

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-29-novembre-2016/postulat-marc-olivier-buffat-et-consorts-reglementer-les-activites-dairbnb-pour-une-concurrence-saine-et-transparente

       Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - Règlementer les activités d'Airbnb pour une concurrence saine et transparente Séance du mardi 29 novembre 2016, point 34 de l'ordre du jour Objet (pdf, 228 K

37292. Postulat Stéphane Rezso et consorts - Surélevons le bâti existant pour créer des places

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-29-novembre-2016/postulat-stephane-rezso-et-consorts-surelevons-le-bati-existant-pour-creer-des-places

       Postulat Stéphane Rezso et consorts - Surélevons le bâti existant pour créer des places Séance du mardi 29 novembre 2016, point 35 de l'ordre du jour Objet (pdf, 199 Ko) Retour à l'ordre du jour

37293. Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - Pour une meilleure visibilité et fonctionnalité du Conseil des jeunes (CDJ)

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-29-novembre-2016/postulat-marc-olivier-buffat-et-consorts-pour-une-meilleure-visibilite-et-fonctionnalite-du-conseil-des-jeunes-cdj

       Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - Pour une meilleure visibilité et fonctionnalité du Conseil des jeunes (CDJ) Séance du mardi 29 novembre 2016, point 32 de l'ordre du jour Objet (pdf, 192 Ko)

37294. Interpellation Fabienne Freymond Cantone et consorts - Emplois à Generali à Nyon ; que fait le Conseil d'Etat ?

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-29-novembre-2016/interpellation-fabienne-freymond-cantone-et-consorts-emplois-a-generali-a-nyon-que-fait-le-conseil-detat

       Interpellation Fabienne Freymond Cantone et consorts - Emplois à Generali à Nyon ; que fait le Conseil d'Etat ? Séance du mardi 29 novembre 2016, point 31 de l'ordre du jour Objet (pdf, 182 Ko) Retour

37295. Postulat Axel Marion et consorts - Métropole lémanique : quel bilan, quelles perspectives ?

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-29-novembre-2016/postulat-axel-marion-et-consorts-metropole-lemanique-quel-bilan-quelles-perspectives

       Postulat Axel Marion et consorts - Métropole lémanique : quel bilan, quelles perspectives ? Séance du mardi 29 novembre 2016, point 33 de l'ordre du jour Objet (pdf, 348 Ko) Retour à l'ordre du jour

37296. Mise en consultation d'un projet de révision de la loi sur la Haute école pédagogique

       /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/0b084fe2-f6fb-319d-9f19-cccf24e7718b

       Le Conseil d'Etat a autorisé la mise en consultation d'un projet de révision de la loi sur la Haute école pédagogique (LHEP) du 12 décembre 2007. L'autonomie conférée à la HEP a entrainé son développe

37297. Consultation fédérale: avenir des systèmes d'alarme et de télécommunication pour la protection de la population

       /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/5417dcd2-70e6-3259-91b6-5821d96323ff

       En réponse à la consultation menée par le Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports (DDPS) sur le « Rapport sur l'avenir des systèmes d'alarme et de télécommun

37298. Refonte du système d'information de la Direction générale de l'enseignement postobligatoire

       /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/88622492-9d20-3dbf-a0c7-05f7d61440ce

       Le Conseil d'Etat a adopté un exposé des motifs et projet de décret demandant un crédit de 11'798'500 francs pour financer la refonte du système d'information métier de la Direction générale de l'ense

37299. Diversité des médias, indépendance radio et télévision

       /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/1a15c6d8-f225-30d9-8d2d-d39e4bef1529

       Une intervention parlementaire de 2009, due au député Marc-Olivier Buffat, visait l'élaboration d'une initiative cantonale demandant une modification de la loi fédérale sur la radio et la télévision a

37300. Aide financière fédérale aux services de consultation

       /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/efde89f0-91d2-33f3-8671-5f8383ea9052

       Le Conseil d'Etat a répondu à une interpellation déposée par la députée Aline Dupontet, relative à la suppression des aides financières fédérales pour le conseil de personnes individuelles au 1er janv