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63833 résultats

  1. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Dominique Richard Bonny - Reviens Obelix !!!

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Dominique Richard Bonny - Reviens Obelix !!! Séance du mardi 11 octobre 2016, point 24 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 29 Ko) R

  2. Interpellation José Durussel - Quels abattoirs demain dans notre canton ?

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    Interpellation José Durussel - Quels abattoirs demain dans notre canton ? Séance du mardi 11 octobre 2016, point 30 de l'ordre du jour Objet (pdf, 62 Ko) Retour à l'ordre du jour

  3. Interpellation Muriel Thalmann - Hôpital de Lavaux - quo vadis ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-11-octobre-2016/interpellation-muriel-thalmann-hopital-de-lavaux-quo-vadis

    Interpellation Muriel Thalmann - Hôpital de Lavaux - quo vadis ? Séance du mardi 11 octobre 2016, point 29 de l'ordre du jour Objet (pdf, 85 Ko) Retour à l'ordre du jour

  4. Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts - Taxation des interventions de police lors d'interventions concernant des violences domestiques : n'est-elle pas contreproductive ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-11-octobre-2016/postulat-fabienne-freymond-cantone-et-consorts-taxation-des-interventions-de-police-lors-dinterventions-concernant-des-violences-domestiques-nest-elle-pas-contreproductive

    Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts - Taxation des interventions de police lors d'interventions concernant des violences domestiques : n'est-elle pas contreproductive ? Séance du mardi 11 o

  5. Postulat Valérie Schwaar et consorts - Pour un plan directeur cantonal du stationnement d'échange et de covoiturage

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    Postulat Valérie Schwaar et consorts - Pour un plan directeur cantonal du stationnement d'échange et de covoiturage Séance du mardi 11 octobre 2016, point 21 de l'ordre du jour Objet (pdf, 220 Ko) Ret

  6. EMPD de 1'350'000 francs au crédit d'ouvrage de 17'530'000 francs octroyé par décret du 12 juin 2012 afin de financer la sécurisation et l'agrandissement de la Colonie des Etablissements de la Plaine de l'Orbe (EPO)

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    EMPD de 1'350'000 francs au crédit d'ouvrage de 17'530'000 francs octroyé par décret du 12 juin 2012 afin de financer la sécurisation et l'agrandissement de la Colonie des Etablissements de la Plaine

  7. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Anne Papilloud et consorts – Quelle politique carcérale pour le canton ? – Et réponse du Conseil d'Etat à la détermination Marc-Olivier Buffat

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    Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Anne Papilloud et consorts – Quelle politique carcérale pour le canton ? – Et réponse du Conseil d'Etat à la détermination Marc-Olivier Buffa

  8. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marie Surer et consorts - Optimisation dans l'octroi des aides sociales et le suivi des dossiers : quelle efficacité des employés de l'administration publique ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marie Surer et consorts - Optimisation dans l'octroi des aides sociales et le suivi des dossiers : quelle efficacité des employés de l'administration

  9. Résolution Claudine Wyssa au nom de la Commission thématique de la modernisation du Parlement - Garantir le rythme des séances du Grand Conseil

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-11-octobre-2016/resolution-claudine-wyssa-au-nom-de-la-commission-thematique-de-la-modernisation-du-parlement-garantir-le-rythme-des-seances-du-grand-conseil

    Résolution Claudine Wyssa au nom de la Commission thématique de la modernisation du Parlement - Garantir le rythme des séances du Grand Conseil Séance du mardi 11 octobre 2016, point 5 de l'ordre du j

  10. Exposé des motifs et projets de lois modifiant : - la loi sur la procédure administrative et - la loi sur l'information

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-11-octobre-2016/expose-des-motifs-et-projets-de-lois-modifiant-la-loi-sur-la-procedure-administrative-et-la-loi-sur-linformation

    Exposé des motifs et projets de lois modifiant : - la loi sur la procédure administrative et - la loi sur l'information Séance du mardi 11 octobre 2016, point 7 de l'ordre du jour Texte adopté par le