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63833 résultats

  1. Postulat Philippe Vuillemin et consorts - Pour une meilleure protection du personnel soignant en EMS

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    Postulat Philippe Vuillemin et consorts - Pour une meilleure protection du personnel soignant en EMS Séance du mardi 8 mars 2016, point 26 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 14.79 Ko) Rap

  2. Postulat Martial De Montmollin et consorts - Faisons mousser la bière

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    Postulat Martial De Montmollin et consorts - Faisons mousser la bière Séance du mardi 8 mars 2016, point 29 de l'ordre du jour Objet (pdf, 840 Ko) Retour à l'ordre du jour

  3. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Régis Courdesse au nom du groupe vert'libéral et consorts - Favoriser l'autoconsommation d'électricité solaire photovoltaïque vaudoise

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Régis Courdesse au nom du groupe vert'libéral et consorts - Favoriser l'autoconsommation d'électricité solaire photovoltaïque vaudoise Séance du mardi 8 ma

  4. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Cédric Pillonel - Environnement : pour que les bonnes intentions soient suivies de mesures concrètes

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Cédric Pillonel - Environnement : pour que les bonnes intentions soient suivies de mesures concrètes Séance du mardi 8 mars 2016, point 13 de l'ordre du jo

  5. Pétition contre la reconnaissance de l'Islam en tant que communauté religieuse d'intérêt public.

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    Pétition contre la reconnaissance de l'Islam en tant que communauté religieuse d'intérêt public. Séance du mardi 8 mars 2016, point 11 de l'ordre du jour Objet (pdf, 30 Ko) Rapport de la commission (p

  6. Pétition de G. S. - pour la restitution de mon permis de conduire

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    Pétition de G. S. - pour la restitution de mon permis de conduire Séance du mardi 8 mars 2016, point 14 de l'ordre du jour Objet (pdf, 287 Ko) Rapport de la commission (pdf, 39 Ko) Retour à l'ordre du

  7. Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 7'730'000.- pour financer les travaux de consolidation et protection de neuf objets répertoriés dans le cadre des Dégâts des Forces de la Nature (DFN)

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    Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 7'730'000.- pour financer les travaux de consolidation et protection de neuf objets répertoriés dans le cadre d

  8. EMPD de CHF 5'450'000 pour financer les travaux d'assainissement du viaduc de Cudrex, situé sur la route cantonale RC 151 à Bussigny, ainsi que pour financer la reconstruction de l'ouvrage de soutènement situé au sud du viaduc

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    EMPD de CHF 5'450'000 pour financer les travaux d'assainissement du viaduc de Cudrex, situé sur la route cantonale RC 151 à Bussigny, ainsi que pour financer la reconstruction de l'ouvrage de soutènem

  9. Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre pour financer des travaux d'entretien de revêtements bitumineux, et maintenir la sécurité et la qualité des routes cantonales

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    Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre pour financer des travaux d'entretien de revêtements bitumineux, et maintenir la sécurité et la qualité des routes can

  10. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Lena Lio - Des logiciels informatiques de plus en plus intrusifs : le Canton a-t-il les moyens de se prémunir ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Lena Lio - Des logiciels informatiques de plus en plus intrusifs : le Canton a-t-il les moyens de se prémunir ? Séance du mardi 8 mars 2016, point 21 de l'