Rechercher

63833 résultats

39281. Postulat Michel Miéville et consorts - "Food Truck", quel statut pour ces restaurants sur roulettes ?

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-12-janvier-2016-1/postulat-michel-mieville-et-consorts-food-truck-quel-statut-pour-ces-restaurants-sur-roulettes

       Postulat Michel Miéville et consorts - "Food Truck", quel statut pour ces restaurants sur roulettes ? Séance du mardi 12 janvier 2016, point 9 de l'ordre du jour Objet (pdf, 167 Ko) Retour à l'ordre d

39282. Exposé des motifs complémentaires et projets de lois sur la préservation du parc locatif vaudois (LPPL) modifiant LVLEne et rapports du CE au GC sur les postulats J.-M. Dolivo et F. Borloz (18.06.14)

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-12-janvier-2016-1/expose-des-motifs-complementaires-et-projets-de-lois-sur-la-preservation-du-parc-locatif-vaudois-lppl-modifiant-lvlene-et-rapports-du-ce-au-gc-sur-les-postulats-j-m-dolivo-et-f-borloz-180614

       Exposé des motifs complémentaires et projets de lois sur la préservation du parc locatif vaudois (LPPL) modifiant LVLEne et rapports du CE au GC sur les postulats J.-M. Dolivo et F. Borloz (18.06.14)

39283. Préavis du CE au GC sur l'initiative populaire cantonale "Stop à la pénurie de logements" et projet de loi modifiant la LL et EMPD et rapports du CE au GC sur la motion Christen transformée en postulat et sur les post. Buffat, Calpini et Volet (11.06.14)

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-12-janvier-2016-1/preavis-du-ce-au-gc-sur-linitiative-populaire-cantonale-stop-a-la-penurie-de-logements-et-projet-de-loi-modifiant-la-ll-et-empd-et-rapports-du-ce-au-gc-sur-la-motion-christen-transformee-en-postulat-et-sur-les-post-buffat-calpini-et-volet-110614

       Préavis du CE au GC sur l'initiative populaire cantonale "Stop à la pénurie de logements" et projet de loi modifiant la LL et EMPD et rapports du CE au GC sur la motion Christen transformée en postula

39284. Interpellation Claude-Alain Voiblet - Politique des "523 ?", combien sont-ils aujourd'hui financièrement autonomes de nos institutions sociales et du chômage ?

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-12-janvier-2016-1/interpellation-claude-alain-voiblet-politique-des-523-combien-sont-ils-aujourdhui-financierement-autonomes-de-nos-institutions-sociales-et-du-chomage

       Interpellation Claude-Alain Voiblet - Politique des "523 ?", combien sont-ils aujourd'hui financièrement autonomes de nos institutions sociales et du chômage ? Séance du mardi 12 janvier 2016, point 5

39285. Interpellation Julien Eggenberger et consorts - L'encadrement pour les mineurs non-accompagnés relevant du droit d'asile est-il adapté ?

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-12-janvier-2016-1/interpellation-julien-eggenberger-et-consorts-lencadrement-pour-les-mineurs-non-accompagnes-relevant-du-droit-dasile-est-il-adapte

       Interpellation Julien Eggenberger et consorts - L'encadrement pour les mineurs non-accompagnés relevant du droit d'asile est-il adapté ? Séance du mardi 12 janvier 2016, point 6 de l'ordre du jour Obj

39286. Interpellation Claude-Alain Voiblet - Ils étaient "523 ?" au début des années 2000, combien sont-ils aujourd'hui ?

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-12-janvier-2016-1/interpellation-claude-alain-voiblet-ils-etaient-523-au-debut-des-annees-2000-combien-sont-ils-aujourdhui

       Interpellation Claude-Alain Voiblet - Ils étaient "523 ?" au début des années 2000, combien sont-ils aujourd'hui ? Séance du mardi 12 janvier 2016, point 4 de l'ordre du jour Objet (pdf, 96 Ko) Retour

39287. Rapport du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment du M. Fabien Deillon, nouveau député

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-12-janvier-2016-1/rapport-du-bureau-du-grand-conseil-et-prestation-de-serment-du-m-fabien-deillon-nouveau-depute

       Rapport du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment du M. Fabien Deillon, nouveau député Séance du mardi 12 janvier 2016, point 3 de l'ordre du jour Rapport du Bureau (pdf, 16.42 Ko) Retour à

39288. Séance du mardi 12 janvier 2016

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-12-janvier-2016-1

       Séance du mardi 12 janvier 2016 Ordre du jour Séance de 14h00 à 17h00 ( PDF (pdf, 19.60 Ko), avec décisions et commentaires) OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de te

39289. Rapport du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment du M. Fabien Deillon, nouveau député

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-12-janvier-2016/rapport-du-bureau-du-grand-conseil-et-prestation-de-serment-du-m-fabien-deillon-nouveau-depute

       Rapport du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment du M. Fabien Deillon, nouveau député Rapport du Bureau Retour à l'ordre du jour

39290. Séance du mardi 12 janvier 2016

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-12-janvier-2016

       Séance du mardi 12 janvier 2016 Ordre du jour Séance du Grand Conseil Mardi 12 janvier 2016 de 14 h.00 à 17 h.00 ORDRE DU JOUR OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de