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Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marie Surer et consorts - Factures de la CSS payées à tort, à qui la responsabilité ?
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-17-fevrier-2015/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-jean-marie-surer-et-consorts-factures-de-la-css-payees-a-tort-a-qui-la-responsabiliteRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marie Surer et consorts - Factures de la CSS payées à tort, à qui la responsabilité ? Séance du mardi 17 février 2015, point 15 de l'ordre du jour Tex
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christa Calpini - Quel avenir pour les physiothérapeutes indépendants dans le Canton de Vaud ?
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-17-fevrier-2015/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-christa-calpini-quel-avenir-pour-les-physiotherapeutes-independants-dans-le-canton-de-vaudRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christa Calpini - Quel avenir pour les physiothérapeutes indépendants dans le Canton de Vaud ? Séance du mardi 17 février 2015, point 16 de l'ordre du jour
Motion Albert Chapalay et consorts - Modification du mode de perception de la participation des communes à la facture sociale
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-17-fevrier-2015/motion-albert-chapalay-et-consorts-modification-du-mode-de-perception-de-la-participation-des-communes-a-la-facture-socialeMotion Albert Chapalay et consorts - Modification du mode de perception de la participation des communes à la facture sociale Séance du mardi 17 février 2015, point 13 de l'ordre du jour Objet et déve
Rapport du Conseil d'Etat et du Tribunal Cantonal au Grand Conseil : Bilan sur la réforme cas lourds
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-17-fevrier-2015/rapport-du-conseil-detat-et-du-tribunal-cantonal-au-grand-conseil-bilan-sur-la-reforme-cas-lourdsRapport du Conseil d'Etat et du Tribunal Cantonal au Grand Conseil : Bilan sur la réforme cas lourds Séance du mardi 17 février 2015, point 12 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pd
Séance du 17 février 2015
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-17-fevrier-2015Séance du 17 février 2015 ORDRE DU JOUR Séance de 9 h.30 à 17 h.00 ( PDF (pdf, 27 Ko), avec décisions et commentaires) Compilation des fichier PDF (pdf, 4.88 Mo) OA = objet adopté sans modification RE
Interpellation Jean-Michel Dolivo - Aide et soins à domicile : la paperasse doit-elle passer avant le temps disponible pour le-la patient-e ?
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-17-fevrier-2015/interpellation-jean-michel-dolivo-aide-et-soins-a-domicile-la-paperasse-doit-elle-passer-avant-le-temps-disponible-pour-le-la-patient-eInterpellation Jean-Michel Dolivo - Aide et soins à domicile : la paperasse doit-elle passer avant le temps disponible pour le-la patient-e ? Séance du mardi 17 février 2015, point 5 de l'ordre du jou
Interpellation Christiane Jaquet-Berger et consorts - A quoi rime la limitation d'âge d'engagement des assesseurs des Justices de Paix ?
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-17-fevrier-2015/interpellation-christiane-jaquet-berger-et-consorts-a-quoi-rime-la-limitation-dage-dengagement-des-assesseurs-des-justices-de-paixInterpellation Christiane Jaquet-Berger et consorts - A quoi rime la limitation d'âge d'engagement des assesseurs des Justices de Paix ? Séance du mardi 17 février 2015, point 3 de l'ordre du jour Obj
Résolution Martine Meldem et consorts - Un canton sans OGM, c'est bien, une Suisse sans OGM, c'est mieux !
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-17-fevrier-2015/resolution-martine-meldem-et-consorts-un-canton-sans-ogm-cest-bien-une-suisse-sans-ogm-cest-mieuxRésolution Martine Meldem et consorts - Un canton sans OGM, c'est bien, une Suisse sans OGM, c'est mieux ! Séance du mardi 17 février 2015, point 7 de l'ordre du jour Objet (pdf, 178 Ko) Retour à l'or
Interpellation Alice Glauser - Le SAN se rend-il compte des graves dégâts qu'il occasionne ?
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-17-fevrier-2015/interpellation-alice-glauser-le-san-se-rend-il-compte-des-graves-degats-quil-occasionneInterpellation Alice Glauser - Le SAN se rend-il compte des graves dégâts qu'il occasionne ? Séance du mardi 17 février 2015, point 6 de l'ordre du jour Objet (pdf, 104 Ko) Retour à l'ordre du jour
Interpellation Frédéric Borloz - Prosélytisme et culture générale à l'EPSIC
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-17-fevrier-2015/interpellation-frederic-borloz-proselytisme-et-culture-generale-a-lepsicInterpellation Frédéric Borloz - Prosélytisme et culture générale à l'EPSIC Séance du mardi 17 février 2015, point 4 de l'ordre du jour Objet (pdf, 86 Ko) Retour à l'ordre du jour