Sous-navigation

Votre identité

Démarches en ligne

Gérez facilement vos démarches administratives en ligne pour les personnes, entreprises, fondations et communes.

Portail IAM

Accès aux applications pour les collaborateurs-trices de l’Etat de Vaud et les partenaires.

Section de recherche

Rechercher

63837 résultats

  1. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marie Surer et consorts - Factures de la CSS payées à tort, à qui la responsabilité ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-17-fevrier-2015/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-jean-marie-surer-et-consorts-factures-de-la-css-payees-a-tort-a-qui-la-responsabilite

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marie Surer et consorts - Factures de la CSS payées à tort, à qui la responsabilité ? Séance du mardi 17 février 2015, point 15 de l'ordre du jour Tex

  2. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christa Calpini - Quel avenir pour les physiothérapeutes indépendants dans le Canton de Vaud ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-17-fevrier-2015/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-christa-calpini-quel-avenir-pour-les-physiotherapeutes-independants-dans-le-canton-de-vaud

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christa Calpini - Quel avenir pour les physiothérapeutes indépendants dans le Canton de Vaud ? Séance du mardi 17 février 2015, point 16 de l'ordre du jour

  3. Motion Albert Chapalay et consorts - Modification du mode de perception de la participation des communes à la facture sociale

    /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-17-fevrier-2015/motion-albert-chapalay-et-consorts-modification-du-mode-de-perception-de-la-participation-des-communes-a-la-facture-sociale

    Motion Albert Chapalay et consorts - Modification du mode de perception de la participation des communes à la facture sociale Séance du mardi 17 février 2015, point 13 de l'ordre du jour Objet et déve

  4. Rapport du Conseil d'Etat et du Tribunal Cantonal au Grand Conseil : Bilan sur la réforme cas lourds

    /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-17-fevrier-2015/rapport-du-conseil-detat-et-du-tribunal-cantonal-au-grand-conseil-bilan-sur-la-reforme-cas-lourds

    Rapport du Conseil d'Etat et du Tribunal Cantonal au Grand Conseil : Bilan sur la réforme cas lourds Séance du mardi 17 février 2015, point 12 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pd

  5. Séance du 17 février 2015

    /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-17-fevrier-2015

    Séance du 17 février 2015 ORDRE DU JOUR Séance de 9 h.30 à 17 h.00 ( PDF (pdf, 27 Ko), avec décisions et commentaires) Compilation des fichier PDF (pdf, 4.88 Mo) OA = objet adopté sans modification RE

  6. Interpellation Jean-Michel Dolivo - Aide et soins à domicile : la paperasse doit-elle passer avant le temps disponible pour le-la patient-e ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-17-fevrier-2015/interpellation-jean-michel-dolivo-aide-et-soins-a-domicile-la-paperasse-doit-elle-passer-avant-le-temps-disponible-pour-le-la-patient-e

    Interpellation Jean-Michel Dolivo - Aide et soins à domicile : la paperasse doit-elle passer avant le temps disponible pour le-la patient-e ? Séance du mardi 17 février 2015, point 5 de l'ordre du jou

  7. Interpellation Christiane Jaquet-Berger et consorts - A quoi rime la limitation d'âge d'engagement des assesseurs des Justices de Paix ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-17-fevrier-2015/interpellation-christiane-jaquet-berger-et-consorts-a-quoi-rime-la-limitation-dage-dengagement-des-assesseurs-des-justices-de-paix

    Interpellation Christiane Jaquet-Berger et consorts - A quoi rime la limitation d'âge d'engagement des assesseurs des Justices de Paix ? Séance du mardi 17 février 2015, point 3 de l'ordre du jour Obj

  8. Résolution Martine Meldem et consorts - Un canton sans OGM, c'est bien, une Suisse sans OGM, c'est mieux !

    /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-17-fevrier-2015/resolution-martine-meldem-et-consorts-un-canton-sans-ogm-cest-bien-une-suisse-sans-ogm-cest-mieux

    Résolution Martine Meldem et consorts - Un canton sans OGM, c'est bien, une Suisse sans OGM, c'est mieux ! Séance du mardi 17 février 2015, point 7 de l'ordre du jour Objet (pdf, 178 Ko) Retour à l'or

  9. Interpellation Alice Glauser - Le SAN se rend-il compte des graves dégâts qu'il occasionne ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-17-fevrier-2015/interpellation-alice-glauser-le-san-se-rend-il-compte-des-graves-degats-quil-occasionne

    Interpellation Alice Glauser - Le SAN se rend-il compte des graves dégâts qu'il occasionne ? Séance du mardi 17 février 2015, point 6 de l'ordre du jour Objet (pdf, 104 Ko) Retour à l'ordre du jour

  10. Interpellation Frédéric Borloz - Prosélytisme et culture générale à l'EPSIC

    /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-17-fevrier-2015/interpellation-frederic-borloz-proselytisme-et-culture-generale-a-lepsic

    Interpellation Frédéric Borloz - Prosélytisme et culture générale à l'EPSIC Séance du mardi 17 février 2015, point 4 de l'ordre du jour Objet (pdf, 86 Ko) Retour à l'ordre du jour