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63851 résultats

  1. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Martial de Montmollin - JO de Sotchi : Que diable allaient-ils faire dans cette galère ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Martial de Montmollin - JO de Sotchi : Que diable allaient-ils faire dans cette galère ? Séance du 7 octobre 2014, point 34 de l'ordre du jour Texte adopté

  2. Motion Filip Uffer et consorts concernant la connaissance systématique de l'appartenance religieuse des habitants vaudois

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    Motion Filip Uffer et consorts concernant la connaissance systématique de l'appartenance religieuse des habitants vaudois Séance du 7 octobre 2014, point 37 de l'ordre du jour Objet et développement (

  3. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre-Yves Rapaz - Votation fédérale projet FAIF

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre-Yves Rapaz - Votation fédérale projet FAIF Séance du 7 octobre 2014, point 33 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 23 Ko) Ret

  4. Exposé des motifs et projet de loi : modifiant - la loi du 6 décembre 1967 sur la rémunération et les pensions des membres du Conseil d'Etat (Lr-CE) et - la loi du 6 décembre 1967 sur la rémunération et les pensions des juges cantonaux (Lr-JC)

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-7-octobre-2014/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-modifiant-la-loi-du-6-decembre-1967-sur-la-remuneration-et-les-pensions-des-membres-du-conseil-detat-lr-ce-et-la-loi-du-6-decembre-1967-sur-la-remuneration-et-les-pensions-des-juges-cantonaux-lr-jc

    Exposé des motifs et projet de loi : modifiant - la loi du 6 décembre 1967 sur la rémunération et les pensions des membres du Conseil d'Etat (Lr-CE) et - la loi du 6 décembre 1967 sur la rémunération

  5. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Grégoire Junod et consorts pour un plan d'action de lutte contre la sous enchère salariale en lien avec la sous-traitance

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    Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Grégoire Junod et consorts pour un plan d'action de lutte contre la sous enchère salariale en lien avec la sous-traitance Séance du 7 octobre

  6. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Annick Vuarnoz - Promotion de l'égalité entre femmes et hommes au sein de l'Administration cantonale et lutte contre les discriminations dans les pratiques professionnelles : quelle utilisation de l'outil Pro-E

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Annick Vuarnoz - Promotion de l'égalité entre femmes et hommes au sein de l'Administration cantonale et lutte contre les discriminations dans les pratiques

  7. Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts au nom du Groupe socialiste pour que les femmes comptent aussi au niveau des conseils d'administration...

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    Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts au nom du Groupe socialiste pour que les femmes comptent aussi au niveau des conseils d'administration... Séance du 7 octobre 2014, point 27 de l'ordre d

  8. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Epars - Nos rivières auront-elles encore des poissons pour le 1er avril 2020 ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Epars - Nos rivières auront-elles encore des poissons pour le 1er avril 2020 ? Séance du 7 octobre 2014, point 24 de l'ordre du jour Texte adopté p

  9. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Cela pourrait être un poisson d'avril, mais cela n'en est pas un !

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Cela pourrait être un poisson d'avril, mais cela n'en est pas un ! Séance du 7 octobre 2014, point 25 de l'ordre du jour Texte adopté par

  10. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jacques Nicolet - Crédit-Cadre améliorations foncières, c'est pour quand ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jacques Nicolet - Crédit-Cadre améliorations foncières, c'est pour quand ? Séance du 7 octobre 2014, point 28 de l'ordre du jour Texte adopté par le Consei