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63867 résultats

  1. Postulat Catherine Labouchère et consorts - Mieux connaître les différents types d'aides sociales et leurs bénéficiaires

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    Postulat Catherine Labouchère et consorts - Mieux connaître les différents types d'aides sociales et leurs bénéficiaires Séance du mardi 3 juin 2014, point 13 de l'ordre du jour Objet et développement

  2. Séance du 3 juin 2014

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    Séance du 3 juin 2014 ORDRE DU JOUR Séance de 9 h.30 à 17 h.00 ( PDF (pdf, 29 Ko), avec décisions et commentaires) Compilation des fichiers (PDF) (pdf, 12.94 Mo) OA = objet adopté sans modification RE

  3. Exposé des motifs et projets de lois modifiant la loi du 29 mai 1985 sur la santé publique ainsi que la loi du 10 février 2004 sur les mesures d'aide et d'intégration pour personnes handicapées

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    Exposé des motifs et projets de lois modifiant la loi du 29 mai 1985 sur la santé publique ainsi que la loi du 10 février 2004 sur les mesures d'aide et d'intégration pour personnes handicapées Séance

  4. Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - Modification de l'art. 131 al. 3 de la Constitution vaudoise - Appartenance politique des Juges cantonaux en question

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-3-juin-2014/postulat-marc-olivier-buffat-et-consorts-modification-de-lart-131-al-3-de-la-constitution-vaudoise-appartenance-politique-des-juges-cantonaux-en-question

    Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - Modification de l'art. 131 al. 3 de la Constitution vaudoise - Appartenance politique des Juges cantonaux en question Séance du mardi 3 juin 2014, point 23 d

  5. Interpellation Didier Divorne et consorts au nom du groupe "La Gauche (POP-SolidaritéS) - Avenir des services publics vaudois : quelle est la vision du Conseil d'Etat en la matière ?

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    Interpellation Didier Divorne et consorts au nom du groupe "La Gauche (POP-SolidaritéS) - Avenir des services publics vaudois : quelle est la vision du Conseil d'Etat en la matière ? Séance du mardi 3

  6. Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Rendre plus sûr le traitement de la validation des initiatives populaires

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    Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Rendre plus sûr le traitement de la validation des initiatives populaires Séance du mardi 3 juin 2014, point 24 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf

  7. Interpellation Catherine Labouchère et consorts - Clients américains des Retraites Populaires : quelques explications sont nécessaires

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-3-juin-2014/interpellation-catherine-labouchere-et-consorts-clients-americains-des-retraites-populaires-quelques-explications-sont-necessaires

    Interpellation Catherine Labouchère et consorts - Clients américains des Retraites Populaires : quelques explications sont nécessaires Séance du mardi 3 juin 2014, point 7 de l'ordre du jour Objet (pd

  8. Motion Claudine Wyssa et consorts demandant une modification de la composition du Conseil de politique sociale

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    Motion Claudine Wyssa et consorts demandant une modification de la composition du Conseil de politique sociale Séance du mardi 3 juin 2014, point 11 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 12.

  9. Résolution Christine Chevalley et consorts - Création d'un registre national des détenus, en particulier ceux jugés dangereux

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-3-juin-2014/resolution-christine-chevalley-et-consorts-creation-dun-registre-national-des-detenus-en-particulier-ceux-juges-dangereux

    Résolution Christine Chevalley et consorts - Création d'un registre national des détenus, en particulier ceux jugés dangereux Séance du mardi 3 juin 2014, point 21 de l'ordre du jour Objet (pdf, 204 K

  10. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les affaires extérieures du Canton de Vaud 2013

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    Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les affaires extérieures du Canton de Vaud 2013 Séance du mardi 3 juin 2014, point 6 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 7.92 Mo)