Sous-navigation

Votre identité

Démarches en ligne

Gérez facilement vos démarches administratives en ligne pour les personnes, entreprises, fondations et communes.

Portail IAM

Accès aux applications pour les collaborateurs-trices de l’Etat de Vaud et les partenaires.

Section de recherche

Rechercher

63874 résultats

  1. Postulat Jean-Michel Favez - Pour une approche innovante afin de lutter contre la pénurie de logements

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-1-avril-2014/postulat-jean-michel-favez-pour-une-approche-innovante-afin-de-lutter-contre-la-penurie-de-logements

    Postulat Jean-Michel Favez - Pour une approche innovante afin de lutter contre la pénurie de logements Séance du mardi 1 avril 2014, point 21 de l'ordre du jour Objet (pdf, 93 Ko) Retour à l'ordre du

  2. Exposé des motifs et projet de loi sur la vie culturelle et la création artistique (LVCA) et Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil - sur le postulat Philippe Ducommun et consorts "Mise en oeuvre d'une loi cantonale sur l'encouragement des activités

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-1-avril-2014/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-sur-la-vie-culturelle-et-la-creation-artistique-lvca-et-rapports-du-conseil-detat-au-grand-conseil-sur-le-postulat-philippe-ducommun-et-consorts-mise-en-oeuvre-dune-loi-cantonale-sur-lencouragement-des-activites

    Exposé des motifs et projet de loi sur la vie culturelle et la création artistique (LVCA) et Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil - sur le postulat Philippe Ducommun et consorts "Mise en oeuvre

  3. Exposé des motifs et projet de décret accordant une aide à fonds perdu unique et non renouvelable de CHF 2,5 millions en faveur d'un concept de promotion oenotouristique sur 5 ans

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-1-avril-2014/expose-des-motifs-et-projet-de-decret-accordant-une-aide-a-fonds-perdu-unique-et-non-renouvelable-de-chf-25-millions-en-faveur-dun-concept-de-promotion-oenotouristique-sur-5-ans

    Exposé des motifs et projet de décret accordant une aide à fonds perdu unique et non renouvelable de CHF 2,5 millions en faveur d'un concept de promotion oenotouristique sur 5 ans Séance du mardi 1 av

  4. Exposé des motifs et projets de lois sur le patrimoine mobilier et immatériel (LPMI) et modifiant la loi sur la protection de la nature, des monuments et des sites (LPNMS), la loi sur la presse (LPresse)

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-1-avril-2014/expose-des-motifs-et-projets-de-lois-sur-le-patrimoine-mobilier-et-immateriel-lpmi-et-modifiant-la-loi-sur-la-protection-de-la-nature-des-monuments-et-des-sites-lpnms-la-loi-sur-la-presse-lpresse

    Exposé des motifs et projets de lois sur le patrimoine mobilier et immatériel (LPMI) et modifiant la loi sur la protection de la nature, des monuments et des sites (LPNMS), la loi sur la presse (LPres

  5. Exposé des motifs et projet de décret accordant au CE un crédit de CHF 5'623'766 destiné à financer la prise de participation dans la société Salines Suisses du Rhin SA

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-1-avril-2014/expose-des-motifs-et-projet-de-decret-accordant-au-ce-un-credit-de-chf-5623766-destine-a-financer-la-prise-de-participation-dans-la-societe-salines-suisses-du-rhin-sa

    Exposé des motifs et projet de décret accordant au CE un crédit de CHF 5'623'766 destiné à financer la prise de participation dans la société Salines Suisses du Rhin SA Séance du mardi 1 avril 2014, p

  6. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo - Université de Lausanne (UNIL) : la communauté universitaire toujours plus surveillée et contrôlée ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-1-avril-2014/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-jean-michel-dolivo-universite-de-lausanne-unil-la-communaute-universitaire-toujours-plus-surveillee-et-controlee

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo - Université de Lausanne (UNIL) : la communauté universitaire toujours plus surveillée et contrôlée ? Séance du mardi 1 avril 2014, poin

  7. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc Oran et consorts - La poste ferme des bureaux : jusqu'à quand ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-1-avril-2014/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-marc-oran-et-consorts-la-poste-ferme-des-bureaux-jusqua-quand

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc Oran et consorts - La poste ferme des bureaux : jusqu'à quand ? Séance du mardi 1 avril 2014, point 18 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil

  8. Pétition pour le maintien de la Poste de Paudex

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-1-avril-2014/petition-pour-le-maintien-de-la-poste-de-paudex

    Pétition pour le maintien de la Poste de Paudex Séance du mardi 1 avril 2014, point 16 de l'ordre du jour Objet (pdf, 89 Ko) Rapport de la commission (pdf, 37 Ko) Retour à l'ordre du jour

  9. Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit cadre de CHF 7'000'000.-- destiné à financer la poursuite des travaux d'entretien lourd (4ème période) 2014 – 2016 des bâtiments de l'Université de Lausanne à Dorigny

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-1-avril-2014/expose-des-motifs-et-projet-de-decret-accordant-au-conseil-detat-un-credit-cadre-de-chf-7000000-destine-a-financer-la-poursuite-des-travaux-dentretien-lourd-4eme-periode-2014-2016-des-batiments-de-luniversite-de-lausanne-a-dorigny

    Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit cadre de CHF 7'000'000.-- destiné à financer la poursuite des travaux d'entretien lourd (4ème période) 2014 – 2016 des bâtim

  10. Exposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d'Etat à garantir l'emprunt de 5'380'000 CHF nécessaire à l'Ecole d'études sociales et pédagogiques pour créer un nouvel auditoire modulable

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-1-avril-2014/expose-des-motifs-et-projet-de-decret-autorisant-le-conseil-detat-a-garantir-lemprunt-de-5380000-chf-necessaire-a-lecole-detudes-sociales-et-pedagogiques-pour-creer-un-nouvel-auditoire-modulable

    Exposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d'Etat à garantir l'emprunt de 5'380'000 CHF nécessaire à l'Ecole d'études sociales et pédagogiques pour créer un nouvel auditoire modulable