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Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Le Conseil d'Etat a-t-il des projets pour rendre plus fluide le trafic entre Cossonay-Gare et Cossonay-Ville ?
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-24-septembre-2013/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-francois-brelaz-le-conseil-detat-a-t-il-des-projets-pour-rendre-plus-fluide-le-trafic-entre-cossonay-gare-et-cossonay-villeRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Le Conseil d'Etat a-t-il des projets pour rendre plus fluide le trafic entre Cossonay-Gare et Cossonay-Ville ? Séance du mardi 24 septemb
Exposé des motifs et projet de lois - modifiant la loi du 8 mai 2007 sur le Grand Conseil et - modifiant la loi du 12 décembre 1979 d'organisation judiciaire (copie 1)
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-24-septembre-2013/expose-des-motifs-et-projet-de-lois-modifiant-la-loi-du-8-mai-2007-sur-le-grand-conseil-et-modifiant-la-loi-du-12-decembre-1979-dorganisation-judiciaire-copie-1Exposé des motifs et projet de lois - modifiant la loi du 8 mai 2007 sur le Grand Conseil et - modifiant la loi du 12 décembre 1979 d'organisation judiciaire (copie 1) Séance du mardi 3 septembre 2013
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Filip Uffer et consorts - Les curateurs ne devraient plus être désignés contre leur gré
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-24-septembre-2013/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-filip-uffer-et-consorts-les-curateurs-ne-devraient-plus-etre-designes-contre-leur-greRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Filip Uffer et consorts - Les curateurs ne devraient plus être désignés contre leur gré Séance du mardi 24 septembre 2013, point 33 de l'ordre du jour Text
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marie Surer au nom du groupe PLR - Densifier l'information durant les campagnes
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-24-septembre-2013/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-jean-marie-surer-au-nom-du-groupe-plr-densifier-linformation-durant-les-campagnesRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marie Surer au nom du groupe PLR - Densifier l'information durant les campagnes Séance du mardi 24 septembre 2013, point 32 de l'ordre du jour Texte a
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - La grève d'accord ! Mais à ses frais !
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-24-septembre-2013/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-francois-brelaz-la-greve-daccord-mais-a-ses-fraisRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - La grève d'accord ! Mais à ses frais ! Séance du mardi 24 septembre 2013, point 28 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 7'615'000.- pour financer les travaux de consolidation de dix objets répertoriés dans le cadre des Dégâts des Forces de la Nature (DFN)
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-24-septembre-2013/expose-des-motifs-et-projet-de-decret-accordant-au-conseil-detat-un-credit-cadre-de-chf-7615000-pour-financer-les-travaux-de-consolidation-de-dix-objets-repertories-dans-le-cadre-des-degats-des-forces-de-la-nature-dfnExposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 7'615'000.- pour financer les travaux de consolidation de dix objets répertoriés dans le cadre des Dégâts des F
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claude-Alain Voiblet - Paris sur les résultats sportifs et tricherie, l'Etat ne doit pas soutenir les tricheurs !
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-24-septembre-2013/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-claude-alain-voiblet-paris-sur-les-resultats-sportifs-et-tricherie-letat-ne-doit-pas-soutenir-les-tricheursRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claude-Alain Voiblet - Paris sur les résultats sportifs et tricherie, l'Etat ne doit pas soutenir les tricheurs ! Séance du mardi 24 septembre 2013, point
Réponse du Conseil d'Etat Interpellation Yves Ravenel - Pour un contrôle de surveillance des exploitations agricoles, coordonné dans le respect et la dignité
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-24-septembre-2013/reponse-du-conseil-detat-interpellation-yves-ravenel-pour-un-controle-de-surveillance-des-exploitations-agricoles-coordonne-dans-le-respect-et-la-digniteRéponse du Conseil d'Etat Interpellation Yves Ravenel - Pour un contrôle de surveillance des exploitations agricoles, coordonné dans le respect et la dignité Séance du mardi 24 septembre 2013, point 2
Postulat Samuel Bendahan et consorts - Pour une promotion ambitieuse de l'économie réelle, pour toutes les entreprises
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-24-septembre-2013/postulat-samuel-bendahan-et-consorts-pour-une-promotion-ambitieuse-de-leconomie-reelle-pour-toutes-les-entreprisesPostulat Samuel Bendahan et consorts - Pour une promotion ambitieuse de l'économie réelle, pour toutes les entreprises Séance du mardi 24 septembre 2013, point 24 de l'ordre du jour Objet et développe
Postulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts - Davantage de protection pour les employé-e-s de l'économie domestique !
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-24-septembre-2013/postulat-nicolas-rochat-fernandez-et-consorts-davantage-de-protection-pour-les-employe-e-s-de-leconomie-domestiquePostulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts - Davantage de protection pour les employé-e-s de l'économie domestique ! Séance du mardi 24 septembre 2013, point 23 de l'ordre du jour Objet et développ