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63876 résultats

  1. Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'investissement de CHF 106.6 millions pour la construction d'un nouveau bâtiment et la rénovation partielle du bâtiment 20 (bâtiment actuel de psychiatrie de l'âge avancé) sur le site de Cery

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    Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'investissement de CHF 106.6 millions pour la construction d'un nouveau bâtiment et la rénovation partielle du bâtiment 20 (bâtiment actuel d

  2. La police interpelle en France un des évadés de la prison du Bois-Mermet

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    Au début du mois d'août 2013, un homme qui s'était évadé du Bois-Mermet a été interpellé en France, par les autorités judiciaires de ce pays. Les investigations se poursuivent dans l'Hexagone et en Su

  3. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc Oran - Les médecins spécialistes ne sont-ils pas aussi qualifiés que les généralistes ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc Oran - Les médecins spécialistes ne sont-ils pas aussi qualifiés que les généralistes ? Séance du mardi 27 août 2013, point 16 de l'ordre du jour Text

  4. EMPDs autorisant le CE à transférer la garantie de l'Etat pour l'emprunt contracté par : - la Fondation de l'Hôpital du district de Lavaux - la Fondation de l'Asile des aveugles et plusieurs autres associations et fondations

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-27-aout-2013/empds-autorisant-le-ce-a-transferer-la-garantie-de-letat-pour-lemprunt-contracte-par-la-fondation-de-lhopital-du-district-de-lavaux-la-fondation-de-lasile-des-aveugles-et-plusieurs-autres-associations-et-fondations

    EMPDs autorisant le CE à transférer la garantie de l'Etat pour l'emprunt contracté par : - la Fondation de l'Hôpital du district de Lavaux - la Fondation de l'Asile des aveugles et plusieurs autres as

  5. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - La grève d'accord ! Mais à ses frais !

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - La grève d'accord ! Mais à ses frais ! Séance du mardi 27 août 2013, point 14 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf,

  6. Postulat Marc-Olivier Buffat pour des procédures accélérées en matière de constructions d'importance minime

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    Postulat Marc-Olivier Buffat pour des procédures accélérées en matière de constructions d'importance minime Séance du mardi 27 août 2013, point 13 de l'ordre du jour Objet (pdf, 221 Ko) Retour à l'ord

  7. Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 11 décembre 1990 sur les transports publics et Projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit cadre de CHF 13'300'000.- pour financer des subventions aux communes

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    Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 11 décembre 1990 sur les transports publics et Projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit cadre de CHF 13'300'000.- pour financer des

  8. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen intitulée "Comment dissuader les jeunes de prendre le train grâce à Mobilis"

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen intitulée "Comment dissuader les jeunes de prendre le train grâce à Mobilis" Séance du mardi 27 août 2013, point 9 de l'ordre du jour Texte

  9. Postulat Raphaël Mahaim et consorts - Encourager le covoiturage

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    Postulat Raphaël Mahaim et consorts - Encourager le covoiturage Séance du mardi 27 août 2013, point 10 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 21 Ko) Rapport de la commission (pdf, 24 Ko) Reto

  10. Pétition pour réduire le temps d'utilisation des voitures

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    Pétition pour réduire le temps d'utilisation des voitures Séance du mardi 27 août 2013, point 12 de l'ordre du jour Objet (pdf, 72 Ko) Rapport de la commission (pdf, 39 Ko) Retour à l'ordre du jour