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63729 résultats

  1. Ecublens - Modifications au plan d'affectation Vallaire

    /actualites/actualite/news/26601-ecublens-modifications-au-plan-daffectation-vallaire

    Les modifications proposées sont les suivantes : Règlement du plan d’affectation Modification de l’art. 10 al. 4 du règlement qui est reformulé. Modification de l’art. 10 al. 2, lettre C, en suppriman

  2. Plan d'affectation cantonal de La Poissine

    /territoire-et-construction/amenagement-du-territoire/plan-daffectation-cantonal/pac-poissine

    Plan d'affectation cantonal de La Poissine Site de La Poissine A la demande de la Commune de Grandson, le Conseil d’État a décidé d’élaborer un plan d’affectation cantonal (PAC) pour encadrer le dével

  3. Appel aux projets 2027 | Financement des actions en faveur de l’intégration des étrangers et de la prévention du racisme

    /actualites/actualite/news/26600-appel-aux-projets-2027-financement-des-actions-en-faveur-de-lintegration-des-etrangers-et-de-la-prevention-du-racisme

    Le Canton lance son appel annuel à projets en faveur de l’intégration des personnes étrangères et de la prévention du racisme, dans le cadre des programmes d’intégration cantonaux (PIC). Le subvention

  4. Rapport d’activités | 2025

    /actualites/actualite/news/26599-rapport-dactivites-2025

    À travers les pages de cette publication, le BCI met en lumière quelques moments forts de l’année 2025, ses réalisations, ainsi que les perspectives pour l’avenir. Le rapport d’activités 2025 du BCI e

  5. Motion Mathilde Marendaz et consorts au nom EàG POP - Vagues de chaleur intenses : pour un accès gratuit aux piscines publiques vaudoises en période de canicule (Développement et demande de prise en considération immédiate).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/17a819db-1e5c-4c49-97e0-8b83c544952c/meeting/1033708

    Les vagues de chaleur deviennent plus fréquentes, plus longues et plus intenses en Suisse romande et ailleurs en Europe, comme l'a montré la fin du mois de mai. Les étés récents ont confirmé cette ten

  6. Motion Florence Gross et consorts au nom COFIN et COGES - Pour une restitution effective des subventions indûment perçues (Développement et demande de prise en considération immédiate).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/a01cd735-890b-461e-b625-769c995c3e4b/meeting/1033708

    L'article 34 alinéa 2 de la loi sur les subventions prévoit que le droit au remboursement se prescrit par un an à compter du jour où l'autorité compétente a eu connaissance de son droit. Si ce régime

  7. Résolution Cédric Weissert et consorts - Swiss made - Préservons nos emplois et notre savoir-faire.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/58aff320-5e77-4dd4-8487-75cde33f845c/meeting/1033708

    Le Grand Conseil invite le Conseil d’Etat à intervenir auprès du Conseil fédéral afin de rétablir, dans les meilleurs délais, une protection stricte et cohérente de la croix suisse et des indications

  8. Séance du Grand Conseil du mardi 8 septembre 2026

    /gc/seances-du-grand-conseil/detail-seance/seance-gc/1033708

    Horaire de la séance : 14h00 à 17h00. Groupe thématique Chasse, de 12h15 à 13h45, à la Buvette.

  9. Communications

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/9d3579c4-4604-41b0-9848-92db08a521c3/meeting/1033708

  10. Dépôts

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/139fdb24-c899-4d25-a698-2dc855fdc866/meeting/1033708