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63470 résultats

  1. Question orale Anna Perret au nom groupe des Vert-e-s - Huit scénarios pour diminuer la pollution plastique dans le Léman.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/2a929aad-f151-47d4-befc-3d32b9b96bf2/meeting/1026865

    Récemment, l’Association pour la sauvegarde du Léman (ASL) a publié la mise à jour de la modélisation des flux intrants de plastique dans le Léman ainsi que des trajectoires d’amélioration à l’horizon

  2. Question orale Hadrien Buclin - Le fonds de conservation de la faune ponctionné pour tuer des loups ?.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/d8cc4b08-0e88-438e-9dd1-e4c69a900710/meeting/1026865

    Le quotidien Le Temps du 1er novembre 2024 nous apprend que les agents en charge de tirer des loups seraient payés au moyen du fonds de conservation de la faune. Ce fonds est notamment prévu, selon la

  3. Question orale Mathilde Marendaz - Revenu vaudois de transition écologique : où en est le projet pilote ?.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/d3b5e694-9d71-4bb3-82c3-d7f5250cb2b3/meeting/1026865

    Le projet de revenu de transition écologique est l’un des dispositifs contenus dans le plan climat vaudois. En mai 2023, l’EPER a publié un rapport sur son avancement. Dans le calendrier exposé, il pr

  4. Question orale Julien Eggenberger - Quel avenir pour le Checkpoint ?.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/051d9e43-c3f6-4c75-a4aa-f44933f638f5/meeting/1026865

    La presse a relayé les préoccupations suscitées par la restructuration en cours du centre de santé sexuelle communautaire destiné aux hommes ayant des relations sexuelles avec des hommes (HSH) et aux

  5. Question orale Hadrien Buclin - Du mercure dans le poisson : quels contrôles ?.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/aa030262-b959-4ffd-95c7-62c4c5f5723f/meeting/1026865

    Des associations de défense de l’environnement ont révélé une contamination au mercure dans les conserves de thon, supérieures aux limites autorisées et donc nocives pour la santé. Cinq pays européens

  6. Question orale Joëlle Minacci au nom d'Ensemble à gauche et POP - Le Conseil d’Etat a-t-il l’intention de transmettre la liste des risques financiers au Grand conseil en vue des débats budgétaires?.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/de379816-06a0-44d0-9fcd-5f6825ca2d7d/meeting/1026865

    En 2022, la liste des risques financiers du Conseil d’Etat communiquée uniquement à la commission des finances est devenue centrale dans le débat sur le budget 2023 au Grand Conseil. Le Conseil d’État

  7. Question orale Laurent Miéville au nom vert'libéraux - Un plan climat 2024 qui se fait attendre - l'urgence est-elle toujours de mise ?.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/fb8086b9-b10e-4e59-b350-d4ba20fc3bcd/meeting/1026865

    Le Conseil d’Etat a annoncé, à fin juin 2023, sa volonté d’avancer rapidement sur le Plan climat 2024 lors d’une conférence de presse in corpore. Le message repris par la presse indiquait que« Le Plan

  8. Question orale Circé Fuchs - S’agissant de la solidarité fiscale, quid de la rétroactivité dans ce dossier ?.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/99b972ea-477d-43b1-b415-a41c96f5e10d/meeting/1026865

    Le Conseil d’État a annoncé la fin de la solidarité fiscale entre ex-époux, mécanisme discriminatoire et donc inconstitutionnel. Pour ce faire, le Conseil d’État propose une modification de l’article

  9. Question orale Didier Lohri - Respect de la décision du TF au sujet de la publication de liste des risques 25.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/4b4dec71-c468-49f0-9fae-38bf8bbc8ec2/meeting/1026865

    Chaque fin d’année l’arrivée du budget suscite de l’intérêt. Pourtant il manque toujours des documents afin que les 135 députés puissent effectuer l’étude du budget.C’est la liste des risques. Un arrê

  10. Question orale Didier Lohri - Déductions fiscales 2025 et indexation IPC du code 660 pour logement.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/e52a8b20-4305-4d00-b0a9-4d01ec577d86/meeting/1026865

    Suite à la publication du budget, je me suis permis de reprendre les questions d’indexation des dépenses fiscales selon l’art 60 de la LI.En février 2023, j’avais demandé comment s’appliquait l’IPC. M