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63811 résultats

7141. Un nouveau règlement pour renforcer la protection de la biodiversité

      /actualites/actualite/news/0i-un-nouveau-reglement-pour-renforcer-la-protection-de-la-biodiversite

      Le règlement d’application permettra le déploiement de mesures ambitieuses et clarifiera les responsabilités entre communes, Canton et propriétaires privés. Ces nouvelles dispositions entreront en for

7142. Découverte de trois nouvelles mosaïques à Avenches

      /actualites/communiques-de-presse-de-letat-de-vaud/detail/communique/decouverte-de-trois-nouvelles-mosaiques-a-avenches

      D’une longueur de 250 m, la tranchée effectuée dans le cadre des travaux en cours à la rue du Pavé à Avenches a permis la découverte de trois mosaïques localisées dans ce que l’on considère comme l’ai

7143. Problèmes avec les notifications Privasphere

      /actualites/actualite/news/i-problemes-avec-les-notifications-privasphere

      Lorsque vous adressez une demande au Registre du commerce via Privasphere, elle nous est transmise par le service Sedex de l’Office fédéral de la statistique. Afin que nous soyons informés de l'envoi

7144. Rapport de fondation lors d’un apport en nature ou d’un transfert de patrimoine

      /actualites/actualite/news/i-rapport-de-fondation-lors-dun-apport-en-nature-ou-dun-transfert-de-patrimoine

      Conformément à l’art. 635 CO, le rapport de fondation doit rendre compte de l’état des apports en nature et du bien-fondé de l’évaluation. Etat et nature des apports en nature Il convient de décrire d

7145. Un nouveau règlement pour renforcer la protection de la biodiversité

      /actualites/communiques-de-presse-de-letat-de-vaud/detail/communique/un-nouveau-reglement-pour-renforcer-la-protection-de-la-biodiversite

      Entrée en vigueur le 1 er janvier 2023, la LPrPNP définit les principes généraux et mécanismes visant à maintenir et renforcer les éléments qui jouent un rôle clé dans la conservation de la biodiversi

7146. 11e épisode des "Trésors cachés des institutions patrimoniales cantonales"

      /actualites/actualite/news/i-11e-episode-des-tresors-caches-des-institutions-patrimoniales-cantonales

      Pour lire l'article, cliquez sur cet hyperlien .

7147. Appel à candidatures pour le Prix IntégrAction Vaud

      /actualites/communiques-de-presse-de-letat-de-vaud/detail/communique/appel-a-candidatures-pour-le-prix-integraction-vaud

7148. Appel à candidatures pour le Prix IntégrAction Vaud

      /actualites/communiques-de-presse-de-letat-de-vaud/detail/communique/appel-a-candidatures-pour-le-prix-integraction-vaud

      Le prix « IntégrAction Vaud » distingue un projet visant à promouvoir des mesures concrètes en faveur de la coexistence des populations suisse et étrangère dans le canton de Vaud. D’un montant de 5'00

7149. Protection contre les crues et promotion de la biodiversité dans l'Ouest lausannois

      /actualites/actualite/news/0i-protection-contre-les-crues-et-promotion-de-la-biodiversite-dans-louest-lausannois

      Le projet, porté par plusieurs communes, l’Etat de Vaud et l’Université de Lausanne (UNIL), offrira à la population un cadre de vie plus sûr et un accès direct à la nature. Les investissements estimés

7150. De nouveaux rapports de commission sont disponibles à la consultation

      /actualites/actualite/news/i-de-nouveaux-rapports-de-commission-sont-disponibles-a-la-consultation-de-nouveaux-rapports-de-commission-sont-disponibles-a-la-consultation-1

      Les rapports de commission suivants ont été publiés cette semaine: (24_MOT_3) (pdf, 146 Ko) Motion Stéphane Jordan et consorts - Expropriation: Mesquinerie ou juste indemnisation en faveur de l'intérê