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63428 résultats

  1. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Rebecca Joly - Examen annulé en cours de route : la HEP a-t-elle perdu le nord ? (24_INT_27).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/b41226e3-def7-4f82-bfef-34613ac520ca/meeting/1029668

  2. Rapport annuel 2025 de la Commission interparlementaire de contrôle HES-SO (CIP HES-SO).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/116fd2d4-e3da-4f6f-9f3d-7ac018a2fd42/meeting/1029668

  3. Rapport annuel 2025 de la commission interparlementaire de contrôle du gymnase intercantonal de la Broye (GYB).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/2c921ea0-e43d-42cb-b829-a6d23d32d652/meeting/1029668

  4. Postulat Marc Morandi et consorts au nom du Groupe PLR - Impact de la procédure de succession sur les logements protégés et adaptés Etat des lieux et pistes d’amélioration (Développement et demande de prise en considération immédiate).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/ef0e6bdf-af06-4fc8-8e53-bfac650f5201/meeting/1029668

    La politique des logements protégés ou adaptés, soutenue financièrement par le canton, souffre d’un manque de disponibilités. Régulièrement après le décès d’un locataire au bénéfice d’un logement prot

  5. Motion Florence Gross et consorts au nom du groupe PLR - Mise en œuvre de la feuille de route fiscale : pour une réduction de l’impôt sur la fortune afin de renforcer l’attractivité du canton de Vaud (Développement et demande de prise en considération immédiate).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/7311a444-b1b9-42e1-8219-f4a2551928f8/meeting/1029668

    Le 18 janvier 2022, la motion 22_MOT_1 « Motion Florence Gross et Consorts -  Impôt sur la fortune : le canton de Vaud doit devenir attractif et ne pas léser les épargnants »a été déposée. Le Grand Co

  6. Simple question Alexandre Berthoud - EMS, quels besoins d'affectation de terrains à l’horizon 2050 ?.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/80680df7-b132-4263-94ab-a65621aaef45/meeting/1029668

    Depuis de nombreuses années, il existe un besoin toujours croissant de places en Etablissements médico-sociaux. La disponibilité des terrains pour ces constructions est toutefois un enjeu de taille po

  7. Simple question Fabrice Moscheni - Quelle est l'image du risque du sommet du G7 à Evian pour le Canton?.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/a2f5de43-d7a5-40c9-94ba-b7da12e6918c/meeting/1029668

    Suite à ma question orale du 3 mars 2026 (26_HQU_43) concernant les risques pour le Canton liés au G7 du mois de juin 2026 à Evian, le Conseil d’Etat avait informé le Grand Conseil le 10.3.2026 que de

  8. Simple question Fabrice Moscheni - Quelles informations aux commerçants et entreprises concernant la gestion de risque du G7 à Evian?.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/d5c803f3-bccc-4a28-9ff7-3637ef6de0be/meeting/1029668

    Suite à ma question orale du 3 mars 2026 (26_HQU_43) concernant les risques pour le Canton liés au G7 du mois de juin 2026 à Evian, le Conseil d’Etat avait informé le Grand Conseil le 10.3.2026 que de

  9. Heure des questions orales du mois de mai 2026

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/609ab27e-a8e3-4f8d-b8f7-e7210fc7495f/meeting/1029668

  10. Question orale Marc Vuilleumier - Le bouclier fiscal: onde de choc ou vaguelettes?.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/9329ae76-e139-4c1d-b0b1-3c344aeb3596/meeting/1029668

    Le directeur de la taxation de l’Administration cantonale des impôts souhaitait, semble-t-il, prolonger son engagement au-delà de l’âge légal de la retraite. Le Conseil d’Etat a refusé.  Surnommé le D