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63733 résultats

  1. Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - Pour une entité garantissant la coordination et le suivi du processus déduit de l’art 25a LAT (Développement et demande de prise en considération immédiate).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/a6de31b2-de60-426b-a322-ef664a246259/meeting/1033705

     La jurisprudence a l’occasion de préciser à de nombreuses reprises le portée et les principes déduits de l’art. 25a LAT, en matière de coordination. Cette disposition stipule que lorsque l’implantati

  2. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les affaires extérieures 2024.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/aba8cc8b-388d-468d-9a88-731535b91d8b/meeting/1033705

  3. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Patricia Spack Isenrich - Programme d’allégement budgétaire de la Confédération : les vents contraires ne viennent jamais seuls : vont-ils se relayer pour briser les tâches essentielles de l’administration publique cantonale ? (25_INT_81).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/ea5534b1-b772-4262-a3d6-e675b984da94/meeting/1033705

  4. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Didier Lohri - Cohérence des amortissements informatiques dictés par le SAGEFI (25_INT_110).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/4a6f5687-ad47-4099-b283-dc202f6df297/meeting/1033705

  5. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Cédric Weissert et consorts - Les comptes vaudois sont-ils meilleurs qu’annoncés ? (25_INT_101).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/23d5fc7e-60e5-4b69-b4d8-dbc02aee85c1/meeting/1033705

  6. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Cédric Weissert et consorts au nom UDC - Comptes 2024 - Qu'en est-il des préfinancements ? (25_INT_100).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/7144c517-6401-432f-97f7-2664ccdf447c/meeting/1033705

  7. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Cédric Weissert et consorts - La transparence des deux côtés du miroir (23_POS_45).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/8f8f6357-6229-4178-8c9f-3416552696f0/meeting/1033705

  8. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil intermédiaire sur les effets des mesures prévues par le décret instituant des mesures de soutien à la diversité de médias du 9 mars 2021.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/0d416b46-d17a-43db-ac78-900278403528/meeting/1033705

  9. Travail au noir : Vaud parmi les cantons les plus actifs en matière de contrôle

    https://www.vd.ch/actualites/communiques-de-presse-de-letat-de-vaud/detail/communique/travail-au-noir-vaud-parmi-les-cantons-les-plus-actifs-en-matiere-de-controle

  10. Le Conseil d’Etat renforce son action contre les effets de la canicule

    https://www.vd.ch/actualites/communiques-de-presse-de-letat-de-vaud/detail/communique/le-conseil-detat-renforce-son-action-contre-les-effets-de-la-canicule