×
Ce site utilise des cookies afin de vous offrir une expérience optimale de navigation. En continuant de visiter ce site, vous acceptez l'utilisation de ces cookies.
Pour en savoir plus sur comment les désactiver, ainsi que sur notre politique en matière de protection des données
[Alt+1] Page d'accueil du site
[Alt+2] Page de contact
[Alt+3] Plan du site du Canton de Vaud
[Alt+4] Accès à l'index thématique
[Alt+5] Accès à la navigation par autorités
[Alt+6] Page d'aide pour les personnes en situation de handicap
[Alt+7] Menu de navigation de la page
[Alt+8] Début du contenu de la page
[Alt+9] Accès au champ de recherche
Sous-navigation
Autorités
Annuaire
Législation
Offres d'emploi
Votre identité
Champ de recherche
Cacher les thèmes
Afficher les thèmes
Navigation par thèmes
Culture
(Exemple de contenu:
Aides et subventions, passculture, musées, patrimoine immatériel, etc.
)
Economie
(Exemple de contenu:
Registre du commerce, extrait du registre des poursuites, soutien aux entreprises, chômage, agriculture, protection du consommateur, manifestations, etc.
)
Environnement
(Exemple de contenu:
Subventions pour l'énergie, politique énergétique du canton, obtenir un permis de pêche, qualité de l'air – de l'eau, etc.
)
Etat, Droit, Finances
(Exemple de contenu:
Communes, votations, législation, égalité, protection des données, impôts, finances publiques, Etat employeur, marchés publics, Archives cantonales, architecture, etc.
)
Formation
(Exemple de contenu:
ECR, chercher un apprentissage, bourses, orientation, Vacances scolaires, etc.
)
Justice
(Exemple de contenu:
Tribunaux, justices de paix, ministères publics, procédures judiciaires, jurisprudence, avocats, assistance judiciaire, curatelles, etc.
)
Mobilité
(Exemple de contenu:
Automobiles, navigation, transports publics, multimodalité, etc.
)
Population
(Exemple de contenu:
Familles, sport, protection de l’enfance, état civil, documents d’identité, population étrangère, animaux, etc.
)
Santé, soins et handicap
(Exemple de contenu:
Subsides à l'assurance maladie, EMS, droit des patients, les professionnels de la santé, des soins et du handicap, etc.
)
Sécurité
(Exemple de contenu:
Police, pénitentiaire, armée, catastrophe, drones, protection de la population, etc.
)
Aides financières et soutien social
(Exemple de contenu:
Revenu d'insertion (RI), rente-pont, prévention de la radicalisation, aide aux victimes de violence, proches-aidants, etc.
)
Territoire et construction
(Exemple de contenu:
Aménagement, permis de construire, registre foncier, logement, monuments et sites, archéologie etc.
)
Les plus visités
Calculer mes impôts
Communes
Communiqués de presse
Consultations
Coronavirus
Cyberadministration
Cybersécurité
Décisions du Conseil d'État
Durabilité
Législation vaudoise
Obtenir un permis de conduire
Déposer une demande de subside à l'assurance maladie
Offres d'emploi
Registre du commerce
Stratégie numérique
Vacances scolaires et jours fériés officiels
Fil d'Ariane
vd.ch
Territoire et construction
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Dans ce thème
Demander un préavis pour une construction ou une installation hors zone à bâtir
Effectuer une simulation pour le dimensionnement de la zone à bâtir d'habitation et mixte
(cette prestation demande un identification)
Consulter le bilan des réserves en zone à bâtir d'habitation et mixtes
(cette prestation demande un identification)
Consulter l’état d’avancement du traitement d’un projet de planification territoriale
(cette prestation demande un identification)
Voir tout
es les prestations
L'aménagement du territoire dans le canton
Plan directeur cantonal
Plan d'affectation cantonal
Plan directeur communal, intercommunal ou régional
Plan d'affectation communal (procédure, fiches d'application)
Projets d'agglomération
Outils pour aménager le territoire (guides, guichets cartographiques, etc.)
Dimensionner les zones à bâtir d'habitation et mixtes
Système de gestion des zones d'activités
Protéger les surfaces d'assolement (SDA)
Constructions et installations hors de la zone à bâtir
Projet-pilote MétamorpHouse
Partager la page
Envoyer par courriel
Partager sur Twitter
Partager sur Facebook
Partager sur Linkedin
Partager sur WhatsApp
Imprimer la page