De nouveaux rapports de commission sont disponibles à la consultation
- Catégorie : Rapport de commissions

Liste des rapports de commission publiés entre le 26 septembre et le 2 octobre 2025.
PAC Lavaux, Commission de gestion, Commission des finances, Commission des visiteurs, Elections/assermentations, Communiqué, Brèves, Réponses du Conseil d'État, Rapport de commissions, Résolutions et Pétitions
370 résultats trouvés
- Catégorie : Rapport de commissions
Liste des rapports de commission publiés entre le 26 septembre et le 2 octobre 2025.
- Catégorie : Réponses du Conseil d'État et Résolutions
Le Conseil d'Etat a adopté la réponse à cette résolution le mercredi 24 septembre dernier.
- Catégorie : Brèves
À l’issue d’un examen attentif, la commission ad hoc du Grand Conseil appuie sans réserve les avant-projets de trois nouvelles constructions pénitentiaires: une nouvelle colonie ouverte, un pôle médical et un pôle alimentaire. Ces infrastructures, qui feront partie du futur Pôle pénitentiaire du Nord vaudois (PPNV) et seront…
- Catégorie : Rapport de commissions
Liste des rapports de commission publiés entre le 19 et le 25 septembre 2025.
Les Bureaux des parlements de Suisse romande, de Berne et du Tessin se sont retrouvés les 19 et 20 septembre 2025 dans le canton du Jura à l’occasion de leur 62e réunion annuelle. Un programme alliant découvertes culturelles et réflexions institutionnelles a rythmé ces deux journées.
- Catégorie : Réponses du Conseil d'État et Résolutions
Le Conseil d'Etat a adopté la réponse à cette résolution le mercredi 17 septembre dernier.
- Catégorie : Réponses du Conseil d'État et Résolutions
Le Conseil d'Etat a adopté la réponse à cette résolution le mercredi 17 septembre dernier.
- Catégorie : Rapport de commissions
Liste des rapports de commission publiés entre le 12 et le 18 septembre 2025.
- Catégorie : Réponses du Conseil d'État et Résolutions
Le Conseil d'Etat a adopté la réponse à cette résolution le mercredi 10 septembre dernier.
- Catégorie : Réponses du Conseil d'État et Résolutions
Le Conseil d'Etat a adopté la réponse à cette résolution le mercredi 10 septembre dernier.


