De nouveaux rapports de commission sont disponibles à la consultation
- Catégorie : Rapport de commissions

Liste des rapports de commission publiés entre le 30 octobre et le 5 novembre 2026.
PAC Lavaux, Commission de gestion, Commission des finances, Commission des visiteurs, Elections/assermentations, Communiqué, Brèves, Réponses du Conseil d'État, Rapport de commissions, Résolutions et Pétitions
459 résultats trouvés
- Catégorie : Rapport de commissions
Liste des rapports de commission publiés entre le 30 octobre et le 5 novembre 2026.
- Catégorie : Brèves et Rapport de commissions
La commission chargée d'examiner la motion a pris acte de son retrait par la motionnaire, en raison des conséquences que pourrait avoir un gel des annuités du personnel de l'État sur les secteurs social et sanitaire parapublics.
- Catégorie : Rapport de commissions
Liste des rapports de commission publiés entre le 23 et le 29 octobre 2026.
- Catégorie : Elections/assermentations
Cet après-midi, les viennent-ensuite des députés Aurélien G. Demaurex (V’L) et Loïc Saugy (PLR), démissionnaires, ont été assermenté·e·s. Sandrine Perrudet (V’L) et Roland Bucher (PLR) rejoignent dès aujourd’hui les bancs de leurs groupes respectifs.
Le rapport d’activité du Secrétariat général du Grand Conseil revient sur une année parlementaire particulièrement chargée: débat budgétaire d’une intensité rare, épisodes liés au bouclier fiscal, élections communales et élection complémentaire pour le Conseil d’État, adoption de la loi sur l’énergie et avancée du chantier de révision de…
- Catégorie : Rapport de commissions
Liste des rapports de commission publiés entre le 9 et le 22 octobre 2026.
- Catégorie : Réponses du Conseil d'État et Résolutions
Le Conseil d'Etat a adopté la réponse à cette résolution le 7 octobre dernier.
- Catégorie : Réponses du Conseil d'État et Résolutions
Le Conseil d'Etat a adopté la réponse à cette résolution le 7 octobre dernier.
- Catégorie : Réponses du Conseil d'État et Résolutions
Le Conseil d'Etat a adopté la réponse à cette résolution le 7 octobre dernier.
- Catégorie : Rapport de commissions
Liste des rapports de commission publiés entre le 2 et le 8 octobre 2026.



