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63383 résultats

  1. EMPD (2e débat) modifiant le décret du 29 septembre 2015 sur la régulation des équipements médico-techniques lourds (DREMTL) et Rapport du Conseil d'Etat sur l'évaluation du DREMTL.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/4275ede1-5fad-46c6-abb9-0713cedab407/meeting/1029653

  2. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Florence Bettschart-Narbel et consorts - Unisanté serait-il devenu un vecteur de communication de l’USS ? (24_INT_158).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/f75a4aa0-4d1f-4049-8cf7-8087f74d1a64/meeting/1029653

  3. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Sabine Glauser Krug - Personnes électrohypersensibles, sacrifiées au nom du progrès - quelles solutions? (24_INT_129).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/37b3629c-6965-4989-87db-39a1884c7163/meeting/1029653

  4. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Marc-Olivier Buffat et consorts - Quel avenir pour les réseaux de soins et de santé ? (24_INT_167).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/cf5c2ebc-0d4e-4bab-bb39-2c60f4bf13d9/meeting/1029653

  5. Motion Yann Glayre et consorts - Taxe automobile vaudoise : revenir à la raison (Développement et demande de prise en considération immédiate).

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    Dans sa communication du 19 novembre, le Conseil d'Etat a annoncé avoir pris la décision de modifier le règlement d’application de la LTVB en adaptant le barème de majoration.Après consultation du nou

  6. Rapport annuel 2023-2024 de la commission interparlementaire de contrôle SIERA.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/f27f5c7c-a98f-4bb9-b84d-a322a14d43f8/meeting/1029653

  7. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Maurice Neyroud et consorts au nom Groupe PLR - Lavaux à jamais sous les projecteurs ? (23_INT_75).

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  8. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Sébastien Pedroli et consorts - Ligne CFF Lausanne - Payerne : où se cache le quai 2 ? (25_INT_87).

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  9. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation David Raedler et consorts - Un coup de couteau suisse au transport combiné de marchandises rail-route par CFF Cargo? (25_INT_76).

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  10. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation David Raedler et consorts au nom Sébastien Humbert, Oriane Sarrasin, Elodie Lopez et Romain Pilloud - Le Conseil fédéral souhaite restreindre les possibilités à disposition des autorités locales pour lutter efficacement contre le bruit routier : à quels coûts pour les autorités publiques et avec quel effet sur la fréquence des travaux routiers ? (25_INT_118).

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