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63591 résultats

  1. Interpellation Fabrice Tanner et consorts - Le bureau de l'égalité entre les hommes et les femmes (BEFH) crée t-il des inégalités ? (Développement).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/601f25a6-8f14-4004-a21d-0f009ed049a0/meeting/1013642

    Le bureau de l'égalité entre les hommes et les femmes (BEFH) encourage la réalisation de l’égalité entre les sexes dans tous les domaines. Il s’emploie à éliminer toute forme de discrimination directe

  2. Postulat Yvan Pahud et consorts - Soutenons nos sociétés de musique et de chœurs ! (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/8f22bc6e-71c3-4000-bf1d-5a95c1467106/meeting/1013642

     Postulat  Soutenons nos sociétés de musique et de chœurs ! L’Association des musiques a décrété l’année 2023 comme « l’année des musiques Suisse » Le canton consacre des sommes importantes à la cultu

  3. Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - indemnisation des propriétaires faisant l'objet d'une expropriation ou d'un non-zonage (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/ec4b4730-313b-41ba-8966-5c2d1cb94281/meeting/1013642

    L’article 5 LAT, sous le titre « Compensation et indemnisation », stipule que le droit cantonal doit établir un régime de compensation permettant de tenir compte équitablement des avantages et des inc

  4. Postulat Sébastien Cala et consorts au nom de Yannick Maury, Céline Misiego et Sébastien Humbert - Mobilis 2.0 : Renforçons l’attractivité des transports publics ! (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/4b36cd03-1f28-49d6-80a3-be3c008c8d10/meeting/1013642

    Dans un communiqué de presse du 4 avril dernier, l’Alliance Swiss Pass, structure tarifaire des transports publics en Suisse, a annoncé une hausse substantielle de 4.3% en moyenne pour l’ensemble des

  5. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Aliette Rey-Marion et consorts - Le cheval Franches-Montagnes joue sa survie. (22_INT_38).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/cd2e02b1-e3ff-4643-8dfc-683af430ae2e/meeting/1013642

  6. Postulat Céline Baux et consorts - AOC, pourquoi faire compliqué lorsque l’on peut faire simple ?.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/6f75a0b2-8e3f-4bc9-8c3b-f45e3f10c31e/meeting/1013642

    Nous vivons dans un monde d’abréviations, plus particulièrement dans tout ce qui concerne les départements, services, textes légaux, normes, etc.. Une personne non concernée par l’une ou l’autre de ce

  7. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Martial De Montmollin - Postulat Martial de Montmollin et consorts - Faisons mousser la bière (16_POS_165).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/d3b3e910-d537-47bf-a788-f927580b45db/meeting/1013642

  8. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Florence Gross - Bradage des vins de la Ville de Lausanne : une concurrence déloyale assumée par l’ensemble des contribuables vaudois ? (20_INT_22).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/5cc4c090-a58c-4995-bacb-17c8fa5a6283/meeting/1013642

  9. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Yvan Pahud et consorts au nom Au nom du groupe UDC - Sécurité alimentaire s’approche-t-on du plan Wahlen ? (22_INT_50).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/9df2e255-f57f-4aa4-bc3b-4f5248c46bfc/meeting/1013642

  10. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Jean-Luc Bezençon et consorts au nom Groupe PLR - Pénurie alimentaire, quel est le plan du Conseil d'Etat (22_INT_55).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/e49577a8-2ffd-4dcf-b5d6-47b8df406a17/meeting/1013642