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63682 résultats

23181. Motifs permettant de recourir au gré à gré exceptionnel

       /etat-droit-finances/marches-publics/accord-international-revise-amp-2012/motifs-permettant-de-recourir-au-gre-a-gre-exceptionnel

       Motifs permettant de recourir au gré à gré exceptionnel L’AMP révisé ne reprend pas l’ensemble des clauses prévues par l’ancien accord qui autorisent un pouvoir adjudicateur à appliquer une procédure

23182. Liste des Etats auxquels la Suisse accorde le principe de réciprocité

       /etat-droit-finances/marches-publics/accord-international-revise-amp-2012/liste-des-etats-auxquels-la-suisse-accorde-le-principe-de-reciprocite

       Liste des Etats auxquels la Suisse accorde le principe de réciprocité Liste des Etats auxquels la Suisse accorde le principe de réciprocité Conformément à l’art. 6, al. 3 AIMP 2019, le Conseil fédéral

23183. Liste des marchés de services soumis à concurrence internationale (annexe 5 AMP 2012)

       /etat-droit-finances/marches-publics/accord-international-revise-amp-2012/liste-des-marches-de-services-soumis-a-concurrence-internationale-annexe-5-amp-2012

       Liste des marchés de services soumis à concurrence internationale (annexe 5 AMP 2012) Depuis le 1er janvier 2021, les adjudicateurs doivent se référer à l’annexe 5 de l’AMP 2012 pour connaître la list

23184. Culture et patrimoine immatériel: première « Enquête photographique vaudoise »

       /actualites/actualite/news/13882i-culture-et-patrimoine-immateriel-premiere-enquete-photographique-vaudoise

       Chaque enquête consiste en un mandat d’une année rétribué 20'000 francs. Le délai pour le dépôt des candidatures est fixé au 31 janvier 2021. Communiqué du 11 décembre 2020 et conditions générales de

23185. DGTL - Lettre d'information - 01/21

       /actualites/actualite/news/13881i-dgtl-lettre-dinformation-01-21

       La DGTL débute 2021 avec une nouvelle organisation La Direction générale du territoire et du logement, dirigée par Pierre Imhof, fonctionne depuis le 1 er janvier 2021 avec une nouvelle organisation,

23186. Première « Enquête photographique vaudoise »

       /actualites/actualite/news/13880i-premiere-enquete-photographique-vaudoise

       Afin de documenter le patrimoine cantonal contemporain, de conjuguer mémoire et recherche artistique, d’encourager la création photographique et de permettre à des photographes d’affirmer une démarche

23187. Première « Enquête photographique vaudoise »

       /actualites/communiques-de-presse-de-letat-de-vaud/detail/communique/premiere-enquete-photographique-vaudoise-1607673246

       Afin de documenter le patrimoine cantonal contemporain, de conjuguer mémoire et recherche artistique, d’encourager la création photographique et de permettre à des photographes d’affirmer une démarche

23188. Nouvelles géodonnées en diffusion

       /actualites/actualite/news/13878i-nouvelles-geodonnees-en-diffusion

       Les différentes thématiques suivantes ont été mises à jour ou complétées. Thème "Energie" Complément au Cadastre des rejets de chaleur Cadastre des rejets de chaleur importants, composé des deux donné

23189. Route cantonale Echallens – Goumoens-la-Ville: une piste cyclable pour sécuriser les déplacements à vélo

       /actualites/actualite/news/13877i-route-cantonale-echallens-goumoens-la-ville-une-piste-cyclable-pour-securiser-les-deplacements-a-velo

       Lien vers le communiqué

23190. Données LiDAR 2019 - Produits dérivés

       /actualites/actualite/news/13876i-donnees-lidar-2019-produits-derives

       Les produits suivants sont désormais disponibles à la commande : LiDAR : MNT- MO (courbes de niveau 1m) LiDAR : MNT- MO (courbes de niveau généralisées) LiDAR : MNT- MO (modèle matriciel xyz) LiDAR :