Rechercher

63734 résultats

26081. Interpellation Pierre-André Romanens et consorts - Beau temps pour les finances cantonales

       /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-10-mars-2020/interpellation-pierre-andre-romanens-et-consorts-beau-temps-pour-les-finances-cantonales

       Interpellation Pierre-André Romanens et consorts - Beau temps pour les finances cantonales Séance du mardi 10 mars 2020, point 9 de l’ordre du jour Objet (pdf, 180 Ko) Retour à l’ordre du jour

26082. Motion Sergei Aschwanden et consorts - «Bref, cause tous-jours... ou pas !?»

       /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-10-mars-2020/motion-sergei-aschwanden-et-consorts-bref-cause-tous-jours-ou-pas

       Motion Sergei Aschwanden et consorts - «Bref, cause tous-jours... ou pas !?» Séance du mardi 10 mars 2020, point 14 de l’ordre du jour Objet (pdf, 208 Ko) Retour à l’ordre du jour

26083. Motion Jean Tschopp et consorts - Un climat assaini pour des logements abordables

       /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-10-mars-2020/motion-jean-tschopp-et-consorts-un-climat-assaini-pour-des-logements-abordables

       Motion Jean Tschopp et consorts - Un climat assaini pour des logements abordables Séance du mardi 10 mars 2020, point 13 de l’ordre du jour Objet (pdf, 430 Ko) Retour à l’ordre du jour

26084. Interpellation Florence Gross et consorts - Le Conseil d'Etat envisage-t-il d'instaurer une égalité de traitement fiscale des sociétés indépendamment de leur forme juridique ?

       /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-10-mars-2020/interpellation-florence-gross-et-consorts-le-conseil-detat-envisage-t-il-dinstaurer-une-egalite-de-traitement-fiscale-des-societes-independamment-de-leur-forme-juridique

       Interpellation Florence Gross et consorts - Le Conseil d'Etat envisage-t-il d'instaurer une égalité de traitement fiscale des sociétés indépendamment de leur forme juridique ? Séance du mardi 10 mars

26085. Séance du mardi 10 mars 2020

       /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-10-mars-2020

       Séance du mardi 10 mars 2020 PV de la Séance de 9h.30 à 21h.00, avec les décisions et les commentaires (pdf, 130 Ko) OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps OA+M

26086. Heure des questions orales du mois de mars 2020, à 14 heures

       /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-10-mars-2020/heure-des-questions-orales-du-mois-de-mars-2020-a-14-heures

       Heure des questions orales du mois de mars 2020, à 14 heures Séance du mardi 10 mars 2020, point 4 de l’ordre du jour Objet (pdf, 1.41 Mo) Retour à l’ordre du jour

26087. Développement du rail

       /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/050ac584-14d9-35dd-91b2-849900e2cc0f

       Augmenter fortement la capacité des lignes ferroviaires vaudoises tout en garantissant un lien fort avec le reste de la Suisse et les pays voisins, voici les principaux objectifs de la nouvelle straté

26088. Combattre l'exploitation des faillites à répétition

       /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/9dcb1dcf-43d5-3445-adb0-cc5c1cbea501

       Dans sa réponse à un postulat de la députée Valérie Induni, le Conseil d'Etat indique partager pleinement les réflexions de la postulante. Après examen des solutions proposées, le Conseil d'Etat relèv

26089. Pose de panneaux solaires

       /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/fd3656cd-3877-32c4-a04f-c0830f2864c7

       Dans sa réponse à une interpellation du député Alexandre Berthoud, le Conseil d'Etat précise que les communes ont été informées à plusieurs reprises des nouvelles dispositions légales en vigueur. Ains

26090. Formulaire cantonal d'annonce de pose des panneaux solaires

       /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/dffe12e6-f9d7-335a-abae-6e1b0ce07c93

       Le Conseil d'Etat a répondu à une interpellation du député Didier Lohri concernant l'adaptation du formulaire cantonal d'annonce de pose de panneaux solaires. Dans sa réponse, le Conseil d'Etat indiqu