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Places d'apprentissage disponibles
/economie/agriculture-et-viticulture/surveillance-de-lapprentissage/places-dapprentissage-disponiblesPlaces d'apprentissage disponibles Les données suivantes sont tirées des fiches d’enquêtes remplies par les entreprises formatrices. Places d'apprentissage Traitement en cours...
Cycliste disparu, retrouvé décédé à Yvonand
/actualites/actualite/news/12051i-cycliste-disparu-retrouve-decede-a-yvonandUn important dispositif de gendarmerie a été déployé au matin du mercredi 25 septembre 2019 pour les recherches d’un cycliste annoncé disparu la veille dans la région d'Yvonand. Un hélicoptère de la R
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alexandre Démétriadès et consorts - Procédures d'enquête en matière de violences policières. À cas exceptionnels, procédures exceptionnelles ?
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-1er-octobre-2019/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-alexandre-demetriades-et-consorts-procedures-denquete-en-matiere-de-violences-policieres-a-cas-exceptionnels-procedures-exceptionnellesRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alexandre Démétriadès et consorts - Procédures d'enquête en matière de violences policières. À cas exceptionnels, procédures exceptionnelles ? Séance du ma
Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Pour un mécanisme indépendant de plaintes pour les victimes de violences policières
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-1er-octobre-2019/postulat-jean-michel-dolivo-et-consorts-pour-un-mecanisme-independant-de-plaintes-pour-les-victimes-de-violences-policieresPostulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Pour un mécanisme indépendant de plaintes pour les victimes de violences policières Séance du mardi 1er octobre 2019, point 30 de l’ordre du jour Objet et dév
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yvan Pahud - Course poursuite transfrontalière, les malfrats peuvent toujours courir avec Schengen
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-1er-octobre-2019/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-yvan-pahud-course-poursuite-transfrontaliere-les-malfrats-peuvent-toujours-courir-avec-schengenRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yvan Pahud - Course poursuite transfrontalière, les malfrats peuvent toujours courir avec Schengen Séance du mardi 1er octobre 2019, point 32 de l’ordre du
Postulat Didier Lohri et consorts - Adéquation des lieux de résidence pour un mandat électif entre canton et commune
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-1er-octobre-2019/postulat-didier-lohri-et-consorts-adequation-des-lieux-de-residence-pour-un-mandat-electif-entre-canton-et-communePostulat Didier Lohri et consorts - Adéquation des lieux de résidence pour un mandat électif entre canton et commune Séance du mardi 1er octobre 2019, point 29 de l’ordre du jour Objet et développemen
Motion Mathieu Blanc et consorts - Davantage de liberté pour le renvoi de motions et postulats au plan communal
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-1er-octobre-2019/motion-mathieu-blanc-et-consorts-davantage-de-liberte-pour-le-renvoi-de-motions-et-postulats-au-plan-communalMotion Mathieu Blanc et consorts - Davantage de liberté pour le renvoi de motions et postulats au plan communal Séance du mardi 1er octobre 2019, point 28 de l’ordre du jour Objet et développement (pd
Pétition François Brélaz - Mendicité : NON à un régime d'exception
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-1er-octobre-2019/petition-francois-brelaz-mendicite-non-a-un-regime-dexceptionPétition François Brélaz - Mendicité : NON à un régime d'exception Séance du mardi 1er octobre 2019, point 33 de l’ordre du jour Objet (pdf, 106 Ko) Rapport de la commission (pdf, 162 Ko) Retour à l’o
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 30 mars 2004 sur l'exercice de la prostitution et Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les postulats Sandrine Bavaud et Co - Pour une véritable stratégie de réduction du préjudice dans le d
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-1er-octobre-2019/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-modifiant-la-loi-du-30-mars-2004-sur-lexercice-de-la-prostitution-et-rapports-du-conseil-detat-au-grand-conseil-sur-les-postulats-sandrine-bavaud-et-co-pour-une-veritable-strategie-de-reduction-du-prejudice-dans-le-dExposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 30 mars 2004 sur l'exercice de la prostitution et Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les postulats Sandrine Bavaud et Co - Pour une
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yvan Pahud et consorts au nom du groupe UDC - Libre circulation des personnes : les chômeurs frontaliers seront-ils favorisés lors de recherches d'emplois ?
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-1er-octobre-2019/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-yvan-pahud-et-consorts-au-nom-du-groupe-udc-libre-circulation-des-personnes-les-chomeurs-frontaliers-seront-ils-favorises-lors-de-recherches-demploisRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yvan Pahud et consorts au nom du groupe UDC - Libre circulation des personnes : les chômeurs frontaliers seront-ils favorisés lors de recherches d'emplois