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63813 résultats

33571. Recommandations

       /ccf/recommandations

       Recommandations Le CCF émet des recommandations assorties ou non d'un délai de mise en oeuvre. Celui-ci peut être prolongé. En cas d'absence de réponse ou d'une mesure non appropriée, dans le délai im

33572. Publication

       /ccf/publication

       Publication A l'exception du rapport relatif à l'audit annuel des comptes de l'Etat et du rapport d'activité du CCF , les rapports émis par le service ne sont pas publics. Le Conseil d'Etat fixe les c

33573. 1. Qu’est-ce qu’un marché et quels sont les différents types de marchés ?

       /etat-droit-finances/marches-publics/questions-frequentes/1-quest-ce-quun-marche-et-quels-sont-les-differents-types-de-marches

       1. Qu’est-ce qu’un marché et quels sont les différents types de marchés ? Un marché public est un contrat conclu entre un adjudicateur et un soumissionnaire en vue de l'exécution d'une tâche publique.

33574. Transmettre des pièces justificatives

       /etat-droit-finances/impots/impots-pour-les-individus/les-pieces-justificatives

       Transmettre des pièces justificatives Chaque année, vous devez remplir une déclaration d'impôt et y joindre un certain nombre de pièces justificatives. Il est obligatoire de remplir et de transmettre

33575. Guide pratique pour le respect des aspects sociaux

       /etat-droit-finances/marches-publics/aspects-sociaux-et-environnementaux-des-marches-publics/aspects-sociaux-des-marches-publics/guide-pratique-pour-le-respect-des-aspects-sociaux

       Guide pratique pour le respect des aspects sociaux Constitué de l’Etat de Vaud, des associations de communes, d’organisations professionnelles et du syndicat UNIA, le Groupe vaudois pour des marchés p

33576. Aspects environnementaux des marchés publics

       /etat-droit-finances/marches-publics/aspects-sociaux-et-environnementaux-des-marches-publics/aspects-environnementaux-des-marches-publics

       Aspects environnementaux des marchés publics Les aspects environnementaux constituent une composante du développement durable. L'article 2 lettre a AIMP précise, en effet, que le présent accord vise u

33577. Modèles et recommandations

       /etat-droit-finances/marches-publics/modeles-et-recommandations

       Modèles et recommandations Évaluation des offres Grilles de critères et barèmes de notation Remise électronique des offres Recommandation du comité de la CMP concernant la soumission électronique des

33578. Qualité du paysage (QP)

       /economie/agriculture-et-viticulture/contributions-et-aides-financieres-agricoles/qualite-du-paysage-qp

       Qualité du paysage (QP) Ce programme politique agricole et collectif est facultatif. Initié et financé par les exploitants agricoles selon une démarche bottom up et participative soutenue par Prométer

33579. Aspects sociaux et environnementaux des marchés publics

       /etat-droit-finances/marches-publics/aspects-sociaux-et-environnementaux-des-marches-publics

       Aspects sociaux et environnementaux des marchés publics Aspects sociaux Aspects environnementaux Marchés publics Contacts

33580. La médiation culturelle à la BCUL et dans les musées cantonaux

       /culture/acces-a-la-culture/la-mediation-culturelle-dans-la-bibliotheque-et-les-musees-cantonaux

       La médiation culturelle à la BCUL et dans les musées cantonaux Les musées cantonaux et la Bibliothèque cantonale et universitaire (BCUL) œuvrent depuis de nombreuses années pour améliorer l'accès pour