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63790 résultats

  1. Postulat Sylvain Freymond et consorts - Installations solaires hors zone à bâtir, un peu de souplesse si on veut développer cette énergie!.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/adbc3ebb-1854-49df-94b4-cbb5fd07b101/meeting/1026873

    Les gestionnaires de distributeur du réseau (GRD, tel que Romande Energie, SIL, SEFA, etc..) sont de plus en plus sollicité pour de nouvelles installations solaires sur des bâtiments agricole.Les puis

  2. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Patrick Simonin et consorts au nom Regula Zellweger - Horaire CFF 2025, quelles conséquences sur notre réseau régional ? (23_INT_97).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/ceb3ad98-fa73-45c7-b26f-a26d76e60e3c/meeting/1026873

  3. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Pierre Dessemontet et consorts - Horaires CFF 2025 et dégradation de l’accessibilité croisée entre arcs lémanique et jurassien : que compte faire le conseil d’état ? (23_INT_77).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/62414513-adb5-4084-b6d6-6751f229422b/meeting/1026873

  4. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nathalie Vez et consorts - Quelles nuances de gris pour la Route Blanche et les accès routiers a l’autoroute A1 ? (23_INT_159).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/2d47851a-6429-4d96-894c-b9583be67cb8/meeting/1026873

  5. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Romain Pilloud et consorts au nom du Groupe socialiste - Autoroute A1 - Coppet-Nyon : conséquences pour l'agriculture, la voie CFF Lausanne-Genève et le report modal (23_INT_71).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/c039d494-89ad-4e9f-8e44-1f2bc2fb094d/meeting/1026873

  6. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Oriane Sarrasin et consorts au nom du Groupe socialiste - ‘Big Brother is watching you’, ou quand les communes vous surveillent hors du cadre légal (23_INT_68).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/ea6eb520-2656-433a-be21-e0757f75d1b1/meeting/1026873

  7. Postulat Muriel Thalmann et consorts - Généralisons l'usage du mandat pour cause d'inaptitude.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/a3b613c0-a6b9-4fe3-a628-80caf76cec61/meeting/1026873

    Avec l'entrée en vigueur du nouveau droit de protection de l'adulte en 2013[1], qui permet de promouvoir le droit à l'autodétermination, nous avons beaucoup entendu parler des directives anticipées, m

  8. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Philippe Vuillemin - Les Offices fédéraux et le Canton, à l'aune de la pandémie (21_INT_144).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/220abad3-a17c-4eb2-8964-c8972d58b15e/meeting/1026873

  9. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Yannick Maury - Vers un accès gratuit à la presse régionale pour les jeunes de notre canton ? (23_INT_50).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/534ae9b8-69e5-458a-bff5-d13843ddf45b/meeting/1026873

  10. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Amélie Cherbuin et consorts - Voiture stationnée sur le territoire vaudois avec plaques extra-cantonales: Sommes-nous face à une infraction à l'impôt sur les véhicules, voire plus ? (19_INT_389).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/7bdbcb93-af58-4c77-b523-cfc7aa7cf61c/meeting/1026873