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63833 résultats

  1. Postulat Manuel Donzé et consorts - A quand des smart communes ?

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    Postulat Manuel Donzé et consorts - A quand des smart communes ? Séance du mardi 7 et mercredi 8 décembre 2016, point 18 de l'ordre du jour Objet (pdf, 205 Ko) Retour à l'ordre du jour

  2. Postulat Jean Tschopp et consorts - Bas les armes !

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    Postulat Jean Tschopp et consorts - Bas les armes ! Séance du mardi 7 et mercredi 8 décembre 2016, point 25 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 82 Ko) Rapport de la majorité de la commissi

  3. Initiative Olivier Epars et consorts - Pour un nouveau moratoire de 10 ans ou une interdiction des organismes génétiquement modifiés en Suisse

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    Initiative Olivier Epars et consorts - Pour un nouveau moratoire de 10 ans ou une interdiction des organismes génétiquement modifiés en Suisse Séance du mardi 7 et mercredi 8 décembre 2016, point 15 d

  4. Interpellation Alexandre Démétriadès et consorts - Mineurs non-accompagnés, quel état de la situation et quelles mesures pour éviter qu'un drame se produise chez les enfants dont le Canton de Vaud à la charge ?

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    Interpellation Alexandre Démétriadès et consorts - Mineurs non-accompagnés, quel état de la situation et quelles mesures pour éviter qu'un drame se produise chez les enfants dont le Canton de Vaud à l

  5. Postulat Marc-Olivier Buffat - Mise en valeur de la construction du MCBA (plateforme 10) et inauguration du futur musée : quelle stratégie pour susciter l'engouement du public ?

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    Postulat Marc-Olivier Buffat - Mise en valeur de la construction du MCBA (plateforme 10) et inauguration du futur musée : quelle stratégie pour susciter l'engouement du public ? Séance du mardi 7 et m

  6. Interpellation Céline Ehrwein Nihan - La vie des enfants migrants non accompagnés a-t-elle la même valeur que la vie de nos propres enfants ?

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    Interpellation Céline Ehrwein Nihan - La vie des enfants migrants non accompagnés a-t-elle la même valeur que la vie de nos propres enfants ? Séance du mardi 7 et mercredi 8 décembre 2016, point 11 de

  7. Interpellation Jean-Michel Dolivo - HESAV, RAAM un projet cher, avec quels objectifs en matière de formation et de recherche ?

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    Interpellation Jean-Michel Dolivo - HESAV, RAAM un projet cher, avec quels objectifs en matière de formation et de recherche ? Séance du mardi 7 et mercredi 8 décembre 2016, point 12 de l'ordre du jou

  8. Interpellation Christiane Jaquet-Berger et consorts - Coupes dans les budgets des actions de prévention santé dans les écoles

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    Interpellation Christiane Jaquet-Berger et consorts - Coupes dans les budgets des actions de prévention santé dans les écoles Séance du mardi 7 et mercredi 8 décembre 2016, point 13 de l'ordre du jour

  9. Exposé des motifs et projet de décret sur le développement d'outils et de processus favorisant la continuité et la coordination des soins

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    Exposé des motifs et projet de décret sur le développement d'outils et de processus favorisant la continuité et la coordination des soins Séance du mardi 7 et mercredi 8 décembre 2016, point 8 de l'or

  10. Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi sur l'accueil de jour des enfants (LAJE)

    /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-6-et-mercredi-7-decembre-2016/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-modifiant-la-loi-sur-laccueil-de-jour-des-enfants-laje

    Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi sur l'accueil de jour des enfants (LAJE) Séance du mardi 7 et mercredi 8 décembre 2016, point 9 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Eta