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38541. Une spéléologue secourue à Vallorbe

       /actualites/actualite/news/8063i-une-speleologue-secourue-a-vallorbe

       Jeudi 5 mai 2016 vers 11h00, un groupe de sept spéléologues a pénétré par La Baume de Follatons afin de se rendre jusqu'à la Grotte aux Fées, à Vallorbe. Après environ huit heures de progression, l’un

38542. Décès d'un mineur à Yverdon-les-Bains: l'auteur principal a été jugé

       /actualites/communiques-de-presse-de-letat-de-vaud/detail/communique/deces-dun-mineur-a-yverdon-les-bains-lauteur-principal-a-ete-juge-1462379721

       Le Tribunal des mineurs a condamné aujourd'hui l'auteur principal de l'homicide de la Place Bel-Air à Yverdon-les-Bains, mi-janvier 2014. Ce jeune, âgé de quinze ans au moment des faits, avait frappé

38543. Bagarre impliquant plusieurs personnes devant la gare d’Yverdon-les-Bains

       /actualites/actualite/news/8060i-bagarre-impliquant-plusieurs-personnes-devant-la-gare-dyverdon-les-bains

       Le 3 mai 2016, vers 8h30, une altercation a impliqué plusieurs personnes devant la gare d’Yverdon-les-Bains. Des coups ont été échangés au moyen de lattes en bois et d’une arme blanche. Deux des impli

38544. Lois et définitions relatives à la curatelle

       /justice/curatelles-et-tutelles/lois-et-definitions-relatives-a-la-curatelle

       Lois et définitions relatives à la curatelle Lois Code civil suisse (CCS, art. 360 à 456, RS 210) Ordonnance sur la gestion du patrimoine dans le cadre d’une curatelle ou d’une tutelle (OGPCT, RS 211.

38545. Manuel à l'attention des curatrices et curateurs privés

       /justice/curatelles-et-tutelles/etre-curateur/manuel-a-lattention-des-curatrices-et-curateurs-prives

       Manuel à l'attention des curatrices et curateurs privés Le présent manuel est destiné à faciliter l'entrée en fonction d'une curatrice ou d'un curateur privé. Il fournit des informations sur les aspec

38546. Formation pour curateurs et curatrices privé·e·s

       /justice/curatelles-et-tutelles/devenir-curateur-trice/cours-de-formation

       Formation pour curateurs et curatrices privé·e·s Formation de base Objectifs Vous envisagez de devenir curateur ou curatrice privé·e dans le canton de Vaud, vous êtes déjà en charge d'un mandat en tan

38547. Le cas particulier des mineurs

       /justice/curatelles-et-tutelles/autres-mesures-de-protection/le-cas-particulier-des-mineurs

       Le cas particulier des mineurs L’autorité de protection ( justice de paix ) est compétente pour prendre diverses mesures destinées à protéger un-e enfant. Selon le type de mesure prise, elle peut nomm

38548. Autres mesures de protection

       /justice/curatelles-et-tutelles/autres-mesures-de-protection

       Autres mesures de protection Depuis le 1 er janvier 2013, le Code civil prévoit différentes mesures destinées à favoriser l’autodétermination de la personne et à lui donner, autant que possible, les m

38549. Mesures appliquées de plein droit

       /justice/curatelles-et-tutelles/autres-mesures-de-protection/mesures-appliquees-de-plein-droit

       Mesures appliquées de plein droit Les mesures décrites ci-dessous sont appliquées "de plein droit", ce qui signifie qu'elles sont appliquées sans qu'aucune démarche auprès de l'autorité de protection

38550. Mesures personnelles anticipées

       /justice/curatelles-et-tutelles/autres-mesures-de-protection/mesures-personnelles-anticipees

       Mesures personnelles anticipées Mandat pour cause d'inaptitude (art. 360 à 369 CC) Le mandat pour cause d’inaptitude permet à une personne ayant l’exercice des droits civils (mandant-e) de désigner pa