Rechercher
63833 résultats
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Filip Uffer et consorts pour une politique d'action sociale gérontologique favorisant la participation et l'autodétermination des personnes âgées
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-19-janvier-2016/rapport-du-conseil-detat-au-grand-conseil-sur-le-postulat-filip-uffer-et-consorts-pour-une-politique-daction-sociale-gerontologique-favorisant-la-participation-et-lautodetermination-des-personnes-ageesRapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Filip Uffer et consorts pour une politique d'action sociale gérontologique favorisant la participation et l'autodétermination des personnes â
EMPL du Grand Conseil modifiant la loi sur le Grand Conseil du 8 mai 2007 et Rapport du Grand Conseil sur la motion Denis Rubattel et consorts - Commission des visiteurs du Grand Conseil : plus de restrictions et moins de frais !
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-19-janvier-2016/empl-du-grand-conseil-modifiant-la-loi-sur-le-grand-conseil-du-8-mai-2007-et-rapport-du-grand-conseil-sur-la-motion-denis-rubattel-et-consorts-commission-des-visiteurs-du-grand-conseil-plus-de-restrictions-et-moins-de-fraisEMPL du Grand Conseil modifiant la loi sur le Grand Conseil du 8 mai 2007 et Rapport du Grand Conseil sur la motion Denis Rubattel et consorts - Commission des visiteurs du Grand Conseil : plus de res
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Nicolas Rochat Fernandez et consorts - Un préfet préside un congrès d'un parti politique ? Quid d'un Juge cantonal tant qu'à faire ?
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-19-janvier-2016/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-nicolas-rochat-fernandez-et-consorts-un-prefet-preside-un-congres-dun-parti-politique-quid-dun-juge-cantonal-tant-qua-faireRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Nicolas Rochat Fernandez et consorts - Un préfet préside un congrès d'un parti politique ? Quid d'un Juge cantonal tant qu'à faire ? Séance du mardi 19 jan
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - L'Islam peut-il s'engager vraiment pour la paix religieuse et sociale ?
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-19-janvier-2016/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-denis-rubattel-lislam-peut-il-sengager-vraiment-pour-la-paix-religieuse-et-socialeRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - L'Islam peut-il s'engager vraiment pour la paix religieuse et sociale ? Séance du mardi 19 janvier 2016, point 16 de l'ordre du jour Texte
EMPD et Préavis CE au GC sur l'initiative cantonale Grégory Devaud et consorts auprès des Chambres fédérales demandant au Conseil fédéral une modification de la loi sur la protection de l'environnement
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-19-janvier-2016/empd-et-preavis-ce-au-gc-sur-linitiative-cantonale-gregory-devaud-et-consorts-aupres-des-chambres-federales-demandant-au-conseil-federal-une-modification-de-la-loi-sur-la-protection-de-lenvironnementEMPD et Préavis CE au GC sur l'initiative cantonale Grégory Devaud et consorts auprès des Chambres fédérales demandant au Conseil fédéral une modification de la loi sur la protection de l'environnemen
EMPL modifiant la LPEP et Projet de décret de CHF 80 millions destiné à financer les mesures de lutte contre les micropolluants dans les STEP
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-19-janvier-2016/empl-modifiant-la-lpep-et-projet-de-decret-de-chf-80-millions-destine-a-financer-les-mesures-de-lutte-contre-les-micropolluants-dans-les-stepEMPL modifiant la LPEP et Projet de décret de CHF 80 millions destiné à financer les mesures de lutte contre les micropolluants dans les STEP Séance du mardi 19 janvier 2016, point 13 de l'ordre du jo
Résolution Jean Tschopp et consorts - Plafond d'endettement et de cautionnement des communes, quelles perspectives en vue de la régionalisation des STEP ?
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-19-janvier-2016/resolution-jean-tschopp-et-consorts-plafond-dendettement-et-de-cautionnement-des-communes-quelles-perspectives-en-vue-de-la-regionalisation-des-stepRésolution Jean Tschopp et consorts - Plafond d'endettement et de cautionnement des communes, quelles perspectives en vue de la régionalisation des STEP ? Séance du mardi 19 janvier 2016, point 14 de
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Bastien Schobinger et consorts - Combien de frontaliers travaillent dans l'administration cantonale ?
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-19-janvier-2016/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-bastien-schobinger-et-consorts-combien-de-frontaliers-travaillent-dans-ladministration-cantonaleRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Bastien Schobinger et consorts - Combien de frontaliers travaillent dans l'administration cantonale ? Séance du mardi 19 janvier 2016, point 11 de l'ordre
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 8'640'000.- pour financer les travaux de maintenance d'ouvrages d'art du réseau routier cantonal pour la période 2015-2018
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-19-janvier-2016/expose-des-motifs-et-projet-de-decret-accordant-au-conseil-detat-un-credit-cadre-de-chf-8640000-pour-financer-les-travaux-de-maintenance-douvrages-dart-du-reseau-routier-cantonal-pour-la-periode-2015-2018Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 8'640'000.- pour financer les travaux de maintenance d'ouvrages d'art du réseau routier cantonal pour la périod
Postulat Samuel Bendahan et consorts - Pour une réinsertion professionnelle plus active avec une vision à long terme
/gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-19-janvier-2016/postulat-samuel-bendahan-et-consorts-pour-une-reinsertion-professionnelle-plus-active-avec-une-vision-a-long-termePostulat Samuel Bendahan et consorts - Pour une réinsertion professionnelle plus active avec une vision à long terme Séance du mardi 19 janvier 2016, point 9 de l'ordre du jour Objet (pdf, 238 Ko) Ret