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Motion Raphaël Mahaim et consorts au nom du groupe des Verts en faveur de la géothermie - pour voir loin, il faut creuser profond !
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Interpellation Denis Rubattel - Suppression d'offices cantonaux : jusqu'où le démembrement des districts ira-t-il ?
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-11-fevrier-2014/interpellation-denis-rubattel-suppression-doffices-cantonaux-jusquou-le-demembrement-des-districts-ira-t-ilInterpellation Denis Rubattel - Suppression d'offices cantonaux : jusqu'où le démembrement des districts ira-t-il ? Séance du mardi 11 février 2014, point 17 de l'ordre du jour Objet (pdf, 132 Ko) Ret
Initiative Jean-Yves Pidoux et consorts concernant les chauffages électriques : pour une discussion sans tension
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Exposé des motifs et projet de lois modifiant : - la loi du 10 mai 1926 sur le marchepied le long des lacs et sur les plans riverains (LML) et - la loi du 5 septembre 1944 sur l'utilisation des lacs et cours d'eau dépendant du domaine public (LLC)
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-11-fevrier-2014/expose-des-motifs-et-projet-de-lois-modifiant-la-loi-du-10-mai-1926-sur-le-marchepied-le-long-des-lacs-et-sur-les-plans-riverains-lml-et-la-loi-du-5-septembre-1944-sur-lutilisation-des-lacs-et-cours-deau-dependant-du-domaine-public-llcExposé des motifs et projet de lois modifiant : - la loi du 10 mai 1926 sur le marchepied le long des lacs et sur les plans riverains (LML) et - la loi du 5 septembre 1944 sur l'utilisation des lacs e
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 1'670'000.- en vue de financer la troisième phase de subventions cantonales en faveur des chemins riverains
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-11-fevrier-2014/expose-des-motifs-et-projet-de-decret-accordant-au-conseil-detat-un-credit-cadre-de-chf-1670000-en-vue-de-financer-la-troisieme-phase-de-subventions-cantonales-en-faveur-des-chemins-riverainsExposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 1'670'000.- en vue de financer la troisième phase de subventions cantonales en faveur des chemins riverains Séa
Pétition pour la suppression de la liste des chiens potentiellement dangereux de la loi sur la police des chiens
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Interpellation Claude-Alain Voiblet - Votations fédérales du 9 février 2014 : qui finance la propagande du Conseil d'Etat, dont celle du président du gouvernement ?
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-11-fevrier-2014/interpellation-claude-alain-voiblet-votations-federales-du-9-fevrier-2014-qui-finance-la-propagande-du-conseil-detat-dont-celle-du-president-du-gouvernementInterpellation Claude-Alain Voiblet - Votations fédérales du 9 février 2014 : qui finance la propagande du Conseil d'Etat, dont celle du président du gouvernement ? Séance du mardi 11 février 2014, po
Interpellation Alice Glauser - Influence des PC familles sur la politique de dépenses cantonales. Le RI en est-il soulagé ?
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Interpellation Christelle Luisier Brodard et consorts - Prestations complémentaires pour les familles - Des promesses à la réalité
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-11-fevrier-2014/interpellation-christelle-luisier-brodard-et-consorts-prestations-complementaires-pour-les-familles-des-promesses-a-la-realiteInterpellation Christelle Luisier Brodard et consorts - Prestations complémentaires pour les familles - Des promesses à la réalité Séance du mardi 11 février 2014, point 13 de l'ordre du jour Objet (p
Interpellation Amélie Cherbuin - Fermeture du poste de gendarmerie de Coppet - La sécurité sera-t-elle toujours assurée pour les habitants de Terre-Sainte ?
/gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-11-fevrier-2014/interpellation-amelie-cherbuin-fermeture-du-poste-de-gendarmerie-de-coppet-la-securite-sera-t-elle-toujours-assuree-pour-les-habitants-de-terre-sainteInterpellation Amélie Cherbuin - Fermeture du poste de gendarmerie de Coppet - La sécurité sera-t-elle toujours assurée pour les habitants de Terre-Sainte ? Séance du mardi 11 février 2014, point 13 d