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63874 résultats

  1. Motion Raphaël Mahaim et consorts au nom du groupe des Verts en faveur de la géothermie - pour voir loin, il faut creuser profond !

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    Motion Raphaël Mahaim et consorts au nom du groupe des Verts en faveur de la géothermie - pour voir loin, il faut creuser profond ! Séance du mardi 11 février 2014, point 20 de l'ordre du jour Objet e

  2. Interpellation Denis Rubattel - Suppression d'offices cantonaux : jusqu'où le démembrement des districts ira-t-il ?

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    Interpellation Denis Rubattel - Suppression d'offices cantonaux : jusqu'où le démembrement des districts ira-t-il ? Séance du mardi 11 février 2014, point 17 de l'ordre du jour Objet (pdf, 132 Ko) Ret

  3. Initiative Jean-Yves Pidoux et consorts concernant les chauffages électriques : pour une discussion sans tension

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    Initiative Jean-Yves Pidoux et consorts concernant les chauffages électriques : pour une discussion sans tension Séance du mardi 11 février 2014, point 19 de l'ordre du jour Objet (pdf, 266 Ko) Retour

  4. Exposé des motifs et projet de lois modifiant : - la loi du 10 mai 1926 sur le marchepied le long des lacs et sur les plans riverains (LML) et - la loi du 5 septembre 1944 sur l'utilisation des lacs et cours d'eau dépendant du domaine public (LLC)

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    Exposé des motifs et projet de lois modifiant : - la loi du 10 mai 1926 sur le marchepied le long des lacs et sur les plans riverains (LML) et - la loi du 5 septembre 1944 sur l'utilisation des lacs e

  5. Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 1'670'000.- en vue de financer la troisième phase de subventions cantonales en faveur des chemins riverains

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    Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 1'670'000.- en vue de financer la troisième phase de subventions cantonales en faveur des chemins riverains Séa

  6. Pétition pour la suppression de la liste des chiens potentiellement dangereux de la loi sur la police des chiens

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    Pétition pour la suppression de la liste des chiens potentiellement dangereux de la loi sur la police des chiens Séance du mardi 11 février 2014, point 21 de l'ordre du jour Objet (pdf, 89 Ko) Rapport

  7. Interpellation Claude-Alain Voiblet - Votations fédérales du 9 février 2014 : qui finance la propagande du Conseil d'Etat, dont celle du président du gouvernement ?

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    Interpellation Claude-Alain Voiblet - Votations fédérales du 9 février 2014 : qui finance la propagande du Conseil d'Etat, dont celle du président du gouvernement ? Séance du mardi 11 février 2014, po

  8. Interpellation Alice Glauser - Influence des PC familles sur la politique de dépenses cantonales. Le RI en est-il soulagé ?

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    Interpellation Alice Glauser - Influence des PC familles sur la politique de dépenses cantonales. Le RI en est-il soulagé ? Séance du mardi 11 février 2014, point 16 de l'ordre du jour Objet (pdf, 78

  9. Interpellation Christelle Luisier Brodard et consorts - Prestations complémentaires pour les familles - Des promesses à la réalité

    /gc/seances-precedentes/annee-2014/seance-du-11-fevrier-2014/interpellation-christelle-luisier-brodard-et-consorts-prestations-complementaires-pour-les-familles-des-promesses-a-la-realite

    Interpellation Christelle Luisier Brodard et consorts - Prestations complémentaires pour les familles - Des promesses à la réalité Séance du mardi 11 février 2014, point 13 de l'ordre du jour Objet (p

  10. Interpellation Amélie Cherbuin - Fermeture du poste de gendarmerie de Coppet - La sécurité sera-t-elle toujours assurée pour les habitants de Terre-Sainte ?

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    Interpellation Amélie Cherbuin - Fermeture du poste de gendarmerie de Coppet - La sécurité sera-t-elle toujours assurée pour les habitants de Terre-Sainte ? Séance du mardi 11 février 2014, point 13 d