Sous-navigation

Votre identité

Démarches en ligne

Gérez facilement vos démarches administratives en ligne pour les personnes, entreprises, fondations et communes.

Portail IAM

Accès aux applications pour les collaborateurs-trices de l’Etat de Vaud et les partenaires.

Section de recherche

Rechercher

63874 résultats

  1. Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 31 octobre 2006 sur la police des chiens, et Contre-projet du Conseil d'Etat de la loi du 31 octobre 2006 sur la police des chiens

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-26-novembre-2013/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-modifiant-la-loi-du-31-octobre-2006-sur-la-police-des-chiens-et-contre-projet-du-conseil-detat-de-la-loi-du-31-octobre-2006-sur-la-police-des-chiens

    Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 31 octobre 2006 sur la police des chiens, et Contre-projet du Conseil d'Etat de la loi du 31 octobre 2006 sur la police des chiens Séance du mard

  2. Exposé des motifs et projet de décret sur le Plan stratégique pluriannuel 2012-2017 de l'Université de Lausanne(

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-26-novembre-2013/expose-des-motifs-et-projet-de-decret-sur-le-plan-strategique-pluriannuel-2012-2017-de-luniversite-de-lausanne

    Exposé des motifs et projet de décret sur le Plan stratégique pluriannuel 2012-2017 de l'Université de Lausanne( Séance du mardi 26 novembre 2013, point 4 de l'ordre du jour Texte adopté par le Consei

  3. Rapport spécifique de la Commission de haute surveillance du Tribunal cantonal concernant le suivi de l'affaire Claude D.

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-26-novembre-2013/rapport-specifique-de-la-commission-de-haute-surveillance-du-tribunal-cantonal-concernant-le-suivi-de-laffaire-claude-d

    Rapport spécifique de la Commission de haute surveillance du Tribunal cantonal concernant le suivi de l'affaire Claude D. Séance du mardi 26 novembre 2013, point 6 de l'ordre du jour Rapport de la com

  4. Interpellation Jacques Neirynck - Le Groupe Impact a-t-il le droit d'enquêter sur les débats du Grand Conseil ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-26-novembre-2013/interpellation-jacques-neirynck-le-groupe-impact-a-t-il-le-droit-denqueter-sur-les-debats-du-grand-conseil

    Interpellation Jacques Neirynck - Le Groupe Impact a-t-il le droit d'enquêter sur les débats du Grand Conseil ? Séance du mardi 26 novembre 2013, point 7 de l'ordre du jour Objet (pdf, 95 Ko) Retour à

  5. Résolution Jean-Marie Surer - Pour un fonctionnement clarifié de nos institutions

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-26-novembre-2013/resolution-jean-marie-surer-pour-un-fonctionnement-clarifie-de-nos-institutions

    Résolution Jean-Marie Surer - Pour un fonctionnement clarifié de nos institutions Séance du mardi 26 novembre 2013, point 5 de l'ordre du jour Objet (pdf, 182 Ko) Retour à l'ordre du jour

  6. Interpellation Rebecca Ruiz - A quand un guichet de police virtuel

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-26-novembre-2013/interpellation-rebecca-ruiz-a-quand-un-guichet-de-police-virtuel

    Interpellation Rebecca Ruiz - A quand un guichet de police virtuel Séance du mardi 26 novembre 2013, point 8 de l'ordre du jour Objet (pdf, 74 Ko) Retour à l'ordre du jour

  7. Pétition pour le respect de la loi suisse sur la protection des animaux et ce pour tous les chiens y compris les molosses

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-26-novembre-2013/petition-pour-le-respect-de-la-loi-suisse-sur-la-protection-des-animaux-et-ce-pour-tous-les-chiens-y-compris-les-molosses

    Pétition pour le respect de la loi suisse sur la protection des animaux et ce pour tous les chiens y compris les molosses Séance du mardi 26 novembre 2013, point 11 de l'ordre du jour Objet (pdf, 32 K

  8. Séance du 26 novembre 2013

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-26-novembre-2013

    Séance du 26 novembre 2013 Ordre du jour Séance de 9 h.30 à 17 h.00 ( PDF (pdf, 26 Ko), avec décisions et commentaires) OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps O

  9. Audit de performance du système de contrôle des denrées alimentaires

    /actualites/communiques-de-presse-de-letat-de-vaud/detail/communique/audit-de-performance-du-systeme-de-controle-des-denrees-alimentaires-1384882702

    Compte tenu de l'intérêt des citoyens pour la qualité des denrées alimentaires, la Cour a souhaité évaluer l'efficacité du système de contrôle mis en place dans notre canton, sans oublier que le droit

  10. Brigandage dans une station-service à Crissier

    /actualites/actualite/news/5076i-brigandage-dans-une-station-service-a-crissier

    Lundi 18 novembre 2013, vers 0510, un brigandage a été commis dans une station-service de Crissier. Un inconnu a menacé la caissière au moyen d'une arme de poing et l'a contrainte à lui remettre le co