Sous-navigation

Votre identité

Démarches en ligne

Gérez facilement vos démarches administratives en ligne pour les personnes, entreprises, fondations et communes.

Portail IAM

Accès aux applications pour les collaborateurs-trices de l’Etat de Vaud et les partenaires.

Section de recherche

Rechercher

63876 résultats

  1. Exposé des motifs et projet de lois - modifiant la loi du 8 mai 2007 sur le Grand Conseil et - modifiant la loi du 12 décembre 1979 d'organisation judiciaire

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-10-septembre-2013/expose-des-motifs-et-projet-de-lois-modifiant-la-loi-du-8-mai-2007-sur-le-grand-conseil-et-modifiant-la-loi-du-12-decembre-1979-dorganisation-judiciaire

    Exposé des motifs et projet de lois - modifiant la loi du 8 mai 2007 sur le Grand Conseil et - modifiant la loi du 12 décembre 1979 d'organisation judiciaire Séance du mardi 10 septembre 2013, point 1

  2. Postulat Jacques-André Haury demandant un rapport sur les missions confiées par le Conseil d'Etat à l'UNIL en matière de formation médicale

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-10-septembre-2013/postulat-jacques-andre-haury-demandant-un-rapport-sur-les-missions-confiees-par-le-conseil-detat-a-lunil-en-matiere-de-formation-medicale

    Postulat Jacques-André Haury demandant un rapport sur les missions confiées par le Conseil d'Etat à l'UNIL en matière de formation médicale Séance du mardi 10 septembre 2013, point 21 de l'ordre du jo

  3. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Aliette Rey-Marion - Fraude à la viande chevaline : les consommateurs 100% pigeons !

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-10-septembre-2013/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-aliette-rey-marion-fraude-a-la-viande-chevaline-les-consommateurs-100-pigeons

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Aliette Rey-Marion - Fraude à la viande chevaline : les consommateurs 100% pigeons ! Séance du mardi 10 septembre 2013, point 17 de l'ordre du jour Texte a

  4. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - Le Gros-de-Vaud va-t-il devenir le dépotoir de notre canton ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-10-septembre-2013/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-denis-rubattel-le-gros-de-vaud-va-t-il-devenir-le-depotoir-de-notre-canton

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - Le Gros-de-Vaud va-t-il devenir le dépotoir de notre canton ? Séance du mardi 10 septembre 2013, point 14 de l'ordre du jour Texte adopté

  5. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Michel Collet - Où se situera la prochaine décharge contrôlée bioactive DCB ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-10-septembre-2013/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-michel-collet-ou-se-situera-la-prochaine-decharge-controlee-bioactive-dcb

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Michel Collet - Où se situera la prochaine décharge contrôlée bioactive DCB ? Séance du mardi 10 septembre 2013, point 15 de l'ordre du jour Texte adopté p

  6. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Valérie Schwaar - Où sont les femmes ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-10-septembre-2013/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-valerie-schwaar-ou-sont-les-femmes

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Valérie Schwaar - Où sont les femmes ? Séance du mardi 10 septembre 2013, point 18 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 31 Ko) Retou

  7. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Raphaël Mahaim - Taxe poubelles, dispositif de financement communal et mesures sociales d'accompagnement : le diable se cache dans les détails !

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-10-septembre-2013/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-raphael-mahaim-taxe-poubelles-dispositif-de-financement-communal-et-mesures-sociales-daccompagnement-le-diable-se-cache-dans-les-details

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Raphaël Mahaim - Taxe poubelles, dispositif de financement communal et mesures sociales d'accompagnement : le diable se cache dans les détails ! Séance du

  8. Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi vaudoise sur l'énergie (LVLEne) du 16 mai 2006

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-10-septembre-2013/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-modifiant-la-loi-vaudoise-sur-lenergie-lvlene-du-16-mai-2006

    Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi vaudoise sur l'énergie (LVLEne) du 16 mai 2006 Séance du mardi 10 septembre 2013, point 9 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf

  9. Initiative Mathieu Blanc - Pour la suppression des jours-amende du Code Pénal Suisse (exercice du droit d'initiative du canton auprès de l'Assemblée Fédérale)

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-10-septembre-2013/initiative-mathieu-blanc-pour-la-suppression-des-jours-amende-du-code-penal-suisse-exercice-du-droit-dinitiative-du-canton-aupres-de-lassemblee-federale

    Initiative Mathieu Blanc - Pour la suppression des jours-amende du Code Pénal Suisse (exercice du droit d'initiative du canton auprès de l'Assemblée Fédérale) Séance du mardi 10 septembre 2013, point

  10. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yves Ferrari - Accompagner la taxe poubelle : favoriser le tri sélectif et la valorisation du plastique

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-10-septembre-2013/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-yves-ferrari-accompagner-la-taxe-poubelle-favoriser-le-tri-selectif-et-la-valorisation-du-plastique

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yves Ferrari - Accompagner la taxe poubelle : favoriser le tri sélectif et la valorisation du plastique Séance du mardi 10 septembre 2013, point 12 de l'or