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Interpellation Pierre Zwahlen et consorts au nom des Vert-e-s - Préserver les équilibres naturels du Léman qui surchauffe.
/gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/94504fff-f236-4fe0-8a94-d5319d23472a/meeting/1019560Le plus grand lac d’Europe occidentale se réchauffe. La température de la couche de surface a constamment dépassé les normes mensuelles et se réchauffe à raison de 0.46°C par décennie. Parallèlement,
Motion Yannick Maury et consorts au nom de Céline Baux, Michael Wyssa, Oriane Sarrasin, David Vogel et Vincent Keller - Les relations sexuelles entre profs et élèves au secondaire 2 (et à l’école en général) : c’est non !.
/gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/7014a75f-37b3-4120-bfa0-cf348c346dc3/meeting/1019560Comme le relevait un reportage de la RTS diffusé dans le 19:30 du samedi 17 février, les relations sexuelles entre enseignant.e.s et élèves majeur.e.s ne sont pas interdites à l’école postobligatoire
Motion Grégory Devaud et consorts - Loi sur l’information, ou quand trop d’informations tue l’information.
/gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/fcbdfcff-a37d-4c22-a47c-2ba7d5e26ac6/meeting/1019560I / FaitsDans un récent jugement le Tribunal cantonal vaudois (CDAP, GE.2022.0046, 15.07.2022) a statué sur un recours contre la décision d’une municipalité refusant de transmettre à un citoyen, par a
Postulat Chantal Weidmann Yenny et consorts - Le canton de Vaud est-il exemplaire en matière d’intégration des enfants atteints de TSA ?.
/gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/886e1c06-01c1-47d5-87da-cbb105287438/meeting/1019560Le trouble du spectre de l’autisme (TSA) est un trouble neurodéveloppemental qui se manifeste par des difficultés dans les interactions sociales, la communication et par des comportements répétitifs o
Postulat Vincent Bonvin et consorts au nom Les Vert-e-s - Optimisons les horaires scolaires pour améliorer les performances et la santé des élèves.
/gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/f387dbb1-73ff-411e-9d77-30ad0d23cc0a/meeting/1019560Le début des cours est différent pour chaque établissement scolaire et est fixé d’entente entre celui-ci et les autorités communales, après consultation du conseil d’établissement (art. 70, al. 2 de l
Postulat Anna Perret et consorts au nom groupe de vert.e.s - Fermeture de l’abattoir de Clarens, projet d’un nouvel abattoir à Rolle : une politique cantonale des abattoirs de proximité serait utile afin de construire un système alimentaire durable.
/gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/f9a3bfcd-25cc-42fe-9985-4c454b6e5944/meeting/1019560Dans sa réponse à l’interpellations José Durussel (mai 2017) « quels abattoirs demain dans notre canton ? » le Conseil d’État confirme l’importance des abattoirs de proximité « ... les abattoirs de pr
Motion Marion Wahlen et consorts au nom de la CVGC - Modification de la loi sur le Grand Conseil : pour que les visites inopinées de la Commission des visiteurs du Grand Conseil gardent leur caractère inopiné (ne soient plus annoncées) (Développement et demande de prise en considération immédiate).
/gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/35bd6fe8-0c80-4b93-8003-3e81b734d4a5/meeting/1019560La Commission des visiteurs du Grand Conseil (CVGG) est composée de 7 députées et députés. Elle a comme principal but de s'assurer que les conditions de détention des personnes détenues sont conformes
Élection complémentaire de deux assesseurs à la Cour de droit administratif et public (CDAP) – Législature 2018-2024.
/gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/48e036c1-289b-4b5b-afb4-7dfd87446093/meeting/1019560Élection complémentaire d’un assesseur à la Cour des assurances sociales (CASSO) – Législature 2018-2024.
/gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/0bbe3860-9475-47e4-8e66-81f7a86f5283/meeting/1019560EMPD sur le fonds de soutien à l’industrie (1er débat).
/gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/e44b05da-39b8-437c-a0ec-8e2d99dc1f56/meeting/1019560