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63760 résultats

2511. De nouveaux rapports de commission sont disponibles à la consultation

      /actualites/actualite/news/25767-de-nouveaux-rapports-de-commission-sont-disponibles-a-la-consultation

      Les rapports de commission suivants sont désormais disponibles à la consultation: (24_LEG_81) (pdf, 1.39 Mo) Exposé des motif et projet de décret ordonnant la convocation des électeurs pour se prononc

2512. Les bodycams intègrent l’équipement de base des polices vaudoises

      /actualites/actualite/news/25738-les-bodycams-integrent-lequipement-de-base-des-polices-vaudoises

      Ce dispositif permet de renforcer la transparence et la sécurité de toutes les personnes impliquées dans une intervention policière, en prévenant les violences, assurant la traçabilité des faits et la

2513. Poursuite des études autour de l’abandon de la jonction de Chavannes-près-Renens

      /actualites/communiques-de-presse-de-letat-de-vaud/detail/communique/poursuite-des-etudes-autour-de-labandon-de-la-jonction-de-chavannes-pres-renens

      L’analyse d’un éventuel abandon de la réalisation d’une nouvelle jonction à Chavannes-près-Renens se poursuit avec l’étude des mesures d’accompagnement nécessaires. Dans ce cadre, les partenaires ont

2514. Le Canton de Vaud attribue seize bourses artistiques

      /actualites/actualite/news/25764-le-canton-de-vaud-attribue-seize-bourses-artistiques

      En complément des dispositifs ponctuels d'encouragement à la culture, l'Etat de Vaud soutient les actrices et acteurs culturels professionnels dans des phases de recherche ou de développement de proje

2515. Vaud-Tessin : un pont linguistique valorisé et renforcé

      /actualites/communiques-de-presse-de-letat-de-vaud/detail/communique/vaud-tessin-un-pont-linguistique-valorise-et-renforce

      Tout au long de l'année, les enseignantes et enseignants s’engagent pour organiser et promouvoir les échanges linguistiques. Depuis 2023, ce travail est mis à l’honneur une fois par an par Movetia, l’

2516. Types d'infractions et conséquences

      /mobilite/automobile-et-navigation/permis/types-dinfractions-et-consequences

      Types d'infractions et conséquences La loi sur la circulation routière classe les infractions en 3 catégories : Articles 16a, 16b et 16c de la loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routi

2517. Subvention éco-logement

      /environnement/energie/subventions-des-energies-renouvelables-et-des-economies-denergie-pour-proprietaires-communes-et-entreprises/subvention-eco-logement

      Subvention éco-logement La subvention se poursuit jusqu’au printemps 2028 Offrez des économies d’énergie aux locataires Eco-logement est une subvention de la Direction de l’énergie (DGE-DIREN), destin

2518. Fermetures annuelles

      /dicirh/san/fermetures-annuelles

      Fermetures annuelles Nous sommes fermés les jours fériés et occasionnellement pour des raisons exceptionnelles. Ce tableau indique nos jours de fermeture pour l’année civile en cours. Date Raison de l

2519. Nos missions

      /dicirh/san/nos-missions

      Nos missions Les missions confiées au Service des automobiles et de la navigation (SAN) sont : Admettre les véhicules à la circulation routière Délivrer, retirer, refuser des permis de circulation et

2520. La démarche qualité

      /dicirh/san/la-demarche-qualite

      La démarche qualité Le Canton de Vaud nous confie une mission importante : assurer la sécurité sur les routes et protéger l'environnement. Nous sommes certifiés ISO 9001 et 17020, ce qui garantit la q