Rechercher

63833 résultats

39521. Interpellation Frédéric Borloz - On attend toujours : pour plus d'efficacité à l'Etat de Vaud et faciliter la création de places de crèches

       /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-mardi-24-novembre-2015/interpellation-frederic-borloz-on-attend-toujours-pour-plus-defficacite-a-letat-de-vaud-et-faciliter-la-creation-de-places-de-creches

       Interpellation Frédéric Borloz - On attend toujours : pour plus d'efficacité à l'Etat de Vaud et faciliter la création de places de crèches Séance du mardi 24 novembre 2015, point 5 de l'ordre du jour

39522. Reconstruction du Parlement cantonal

       /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/2ad6cb60-1c60-3e21-803d-8ba5b754e3dc

       Le chef du DFIRE en charge des constructions a présenté à la Commission parlementaire de modernisation du parlement (COMOPAR) un point de situation des travaux de reconstruction en cours sur le site P

39523. Réponse du Conseil d'Etat à la consultation sur la modification de l'Ordonnance sur l'assurance maladie (OAMal)

       /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/def171f7-107a-3742-a917-51869fab8b36

       Le Conseil d'Etat s'oppose au projet de modification de l'ordonnance sur l'assurance-maladie (OAMal), prévoyant la suppression de certaines franchises à option et la diminution de rabais de primes acc

39524. Le Conseil d'Etat demande que les éléments financiers liés à l'avant-projet de loi sur la radio et la télévision soient précisés

       /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/06dc07cc-3b17-385d-8c2a-33daf8c92633

       Le Conseil d'Etat approuve d'une manière générale le projet, qui fait directement suite à l'acceptation par le peuple de la Loi fédérale sur la radio et la télévision, le 14 juin 2015. Il constate tou

39525. Le Conseil d'Etat souhaite que la Confédération garantisse à l'ensemble de la population un débit d'accès à Internet plus élevé

       /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/c6f7e9fa-efc3-3ae3-a098-6f97a802e264

       Le Conseil d'Etat a répondu à la consultation du Conseil fédéral concernant la modification de l'ordonnance fédérale sur les services de télécommunication dans le cadre du service universel. Pour le g

39526. Rapport sur les missions confiées par le Conseil d'Etat à l'Université de Lausanne (UNIL) en matière de formation médicale

       /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/a462bd53-7f4d-3e8e-9f98-0cb04a658272

       Le Conseil d'Etat a adopté et transmis au Grand Conseil un rapport sur les missions confiées par le Conseil d'Etat à l'Université de Lausanne (UNIL) en matière de formation médicale, en réponse au pos

39527. Renforcement de la desserte lacustre au départ d'Yverdon-les-Bains

       /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/36da7e9d-225f-3372-b94e-001eccc175b1

       Afin d'améliorer la desserte régionale du sud du lac de Neuchâtel, de nouvelles courses figureront à l'horaire 2016 de la Société de navigation sur les lacs de Neuchâtel et Morat SA (LNM). En remplace

39528. Barèmes inchangés pour les impôts à la source en 2016

       /actualites/decisions-du-conseil-detat/seance-du-conseil-detat/decision/id/324f488f-0473-3657-8438-a181c2fc79d8

       Le Conseil d'Etat a arrêté comme chaque année le règlement concernant les barèmes des impôts à la source. Ces barèmes sont calculés sur la base des taux et déductions prévus pour l'impôt sur le revenu

39529. Rapport du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment de Mme Anne Décosterd nouvelle députée

       /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-mardi-24-novembre-2015/rapport-du-bureau-du-grand-conseil-et-prestation-de-serment-de-mme-anne-decosterd-nouvelle-deputee

       Rapport du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment de Mme Anne Décosterd nouvelle députée Séance du mardi 24 novembre 2015, point 3 de l'ordre du jour Rapport du Bureau du Grand Conseil (pdf,

39530. Séance du mardi 24 novembre 2015

       /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-mardi-24-novembre-2015

       Séance du mardi 24 novembre 2015 ORDRE DU JOUR Séance de 9 h.30 à 17 h.00 ( PDF (pdf, 34 Ko), avec décisions et commentaires) Compilation des fichiers PDF (pdf, 9.14 Mo) OA = objet adopté sans modific