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EMPD et EMPL relatifs à la révision du concordant instituant des mesures contre la violence lors de manifestations sportives
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-8-octobre-2013/empd-et-empl-relatifs-a-la-revision-du-concordant-instituant-des-mesures-contre-la-violence-lors-de-manifestations-sportivesEMPD et EMPL relatifs à la révision du concordant instituant des mesures contre la violence lors de manifestations sportives Séance du mardi 8 octobre 2013, point 14 de l'ordre du jour Texte adopté pa
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi vaudoise sur l'énergie (LVLEne) du 16 mai 2006
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-8-octobre-2013/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-modifiant-la-loi-vaudoise-sur-lenergie-lvlene-du-16-mai-2006Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi vaudoise sur l'énergie (LVLEne) du 16 mai 2006 Séance du mardi 8 octobre 2013, point 16 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf,
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Valérie Schwaar- Combien de "bols d'air" faut-il pour lutter contre le smog ?
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-8-octobre-2013/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-valerie-schwaar-combien-de-bols-dair-faut-il-pour-lutter-contre-le-smogRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Valérie Schwaar- Combien de "bols d'air" faut-il pour lutter contre le smog ? Séance du mardi 8 octobre 2013, point 18 de l'ordre du jour Texte adopté par
Postulat Michel Miéville et consorts - Big Brother dans votre jardin, c'est pour demain ! Que pense faire le Conseil d'Etat
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-8-octobre-2013/postulat-michel-mieville-et-consorts-big-brother-dans-votre-jardin-cest-pour-demain-que-pense-faire-le-conseil-detatPostulat Michel Miéville et consorts - Big Brother dans votre jardin, c'est pour demain ! Que pense faire le Conseil d'Etat Séance du mardi 8 octobre 2013, point 17 de l'ordre du jour Objet (pdf, 178
Motion Claude-Alain Voiblet et consorts - Uniformisons la pratique romande en matière d'exécution des peines
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-8-octobre-2013/motion-claude-alain-voiblet-et-consorts-uniformisons-la-pratique-romande-en-matiere-dexecution-des-peinesMotion Claude-Alain Voiblet et consorts - Uniformisons la pratique romande en matière d'exécution des peines Séance du mardi 8 octobre 2013, point 13 de l'ordre du jour Objet (pdf, 245 Ko) Retour à l'
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 7'615'000.- pour financer les travaux de consolidation de dix objets répertoriés dans le cadre des Dégâts des Forces de la Nature (DFN)
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-8-octobre-2013/expose-des-motifs-et-projet-de-decret-accordant-au-conseil-detat-un-credit-cadre-de-chf-7615000-pour-financer-les-travaux-de-consolidation-de-dix-objets-repertories-dans-le-cadre-des-degats-des-forces-de-la-nature-dfnExposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 7'615'000.- pour financer les travaux de consolidation de dix objets répertoriés dans le cadre des Dégâts des F
Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'investissement de CHF 8'631'500.- destiné à financer la mise en place de mesures de diminution du risque et du pilotage de la sécurité des SI au sein de la DSI
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-8-octobre-2013/expose-des-motifs-et-projet-de-decret-accordant-un-credit-dinvestissement-de-chf-8631500-destine-a-financer-la-mise-en-place-de-mesures-de-diminution-du-risque-et-du-pilotage-de-la-securite-des-si-au-sein-de-la-dsiExposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'investissement de CHF 8'631'500.- destiné à financer la mise en place de mesures de diminution du risque et du pilotage de la sécurité des S
Exposé des motifs et projets de lois (EMPD N° 1 du projet de budget 2014) - sur l'impôt 2014 - modifiant la loi du 4 juillet 2000 sur les impôts directs cantonaux (LI)
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-8-octobre-2013/expose-des-motifs-et-projets-de-lois-empd-n-1-du-projet-de-budget-2014-sur-limpot-2014-modifiant-la-loi-du-4-juillet-2000-sur-les-impots-directs-cantonaux-liExposé des motifs et projets de lois (EMPD N° 1 du projet de budget 2014) - sur l'impôt 2014 - modifiant la loi du 4 juillet 2000 sur les impôts directs cantonaux (LI) Séance du mardi 8 octobre 2013,
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Le Conseil d'Etat a-t-il des projets pour rendre plus fluide le trafic entre Cossonay-Gare et Cossonay-Ville ?
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-8-octobre-2013/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-francois-brelaz-le-conseil-detat-a-t-il-des-projets-pour-rendre-plus-fluide-le-trafic-entre-cossonay-gare-et-cossonay-villeRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Le Conseil d'Etat a-t-il des projets pour rendre plus fluide le trafic entre Cossonay-Gare et Cossonay-Ville ? Séance du mardi 8 octobre
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - La grève d'accord ! Mais à ses frais !
/gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-8-octobre-2013/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-francois-brelaz-la-greve-daccord-mais-a-ses-fraisRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - La grève d'accord ! Mais à ses frais ! Séance du mardi 8 octobre 2013, point 11 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pd