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63875 résultats

  1. EMPD et EMPL relatifs à la révision du concordant instituant des mesures contre la violence lors de manifestations sportives

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    EMPD et EMPL relatifs à la révision du concordant instituant des mesures contre la violence lors de manifestations sportives Séance du mardi 8 octobre 2013, point 14 de l'ordre du jour Texte adopté pa

  2. Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi vaudoise sur l'énergie (LVLEne) du 16 mai 2006

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    Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi vaudoise sur l'énergie (LVLEne) du 16 mai 2006 Séance du mardi 8 octobre 2013, point 16 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf,

  3. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Valérie Schwaar- Combien de "bols d'air" faut-il pour lutter contre le smog ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-8-octobre-2013/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-valerie-schwaar-combien-de-bols-dair-faut-il-pour-lutter-contre-le-smog

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Valérie Schwaar- Combien de "bols d'air" faut-il pour lutter contre le smog ? Séance du mardi 8 octobre 2013, point 18 de l'ordre du jour Texte adopté par

  4. Postulat Michel Miéville et consorts - Big Brother dans votre jardin, c'est pour demain ! Que pense faire le Conseil d'Etat

    /gc/seances-precedentes/annee-2013/seance-du-8-octobre-2013/postulat-michel-mieville-et-consorts-big-brother-dans-votre-jardin-cest-pour-demain-que-pense-faire-le-conseil-detat

    Postulat Michel Miéville et consorts - Big Brother dans votre jardin, c'est pour demain ! Que pense faire le Conseil d'Etat Séance du mardi 8 octobre 2013, point 17 de l'ordre du jour Objet (pdf, 178

  5. Motion Claude-Alain Voiblet et consorts - Uniformisons la pratique romande en matière d'exécution des peines

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    Motion Claude-Alain Voiblet et consorts - Uniformisons la pratique romande en matière d'exécution des peines Séance du mardi 8 octobre 2013, point 13 de l'ordre du jour Objet (pdf, 245 Ko) Retour à l'

  6. Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 7'615'000.- pour financer les travaux de consolidation de dix objets répertoriés dans le cadre des Dégâts des Forces de la Nature (DFN)

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    Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 7'615'000.- pour financer les travaux de consolidation de dix objets répertoriés dans le cadre des Dégâts des F

  7. Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'investissement de CHF 8'631'500.- destiné à financer la mise en place de mesures de diminution du risque et du pilotage de la sécurité des SI au sein de la DSI

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    Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'investissement de CHF 8'631'500.- destiné à financer la mise en place de mesures de diminution du risque et du pilotage de la sécurité des S

  8. Exposé des motifs et projets de lois (EMPD N° 1 du projet de budget 2014) - sur l'impôt 2014 - modifiant la loi du 4 juillet 2000 sur les impôts directs cantonaux (LI)

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    Exposé des motifs et projets de lois (EMPD N° 1 du projet de budget 2014) - sur l'impôt 2014 - modifiant la loi du 4 juillet 2000 sur les impôts directs cantonaux (LI) Séance du mardi 8 octobre 2013,

  9. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Le Conseil d'Etat a-t-il des projets pour rendre plus fluide le trafic entre Cossonay-Gare et Cossonay-Ville ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Le Conseil d'Etat a-t-il des projets pour rendre plus fluide le trafic entre Cossonay-Gare et Cossonay-Ville ? Séance du mardi 8 octobre

  10. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - La grève d'accord ! Mais à ses frais !

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - La grève d'accord ! Mais à ses frais ! Séance du mardi 8 octobre 2013, point 11 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pd