108 résultats trouvés pour la catégorie "Rapport de commissions"
- Catégorie : Brèves et Rapport de commissions
La Commission de l’environnement et de l’énergie du Grand Conseil a adopté à l’unanimité le projet de loi modifiant la loi sur les ressources naturelles du sous-sol ainsi que le projet de décret accordant un crédit d’investissement de 19’945 millions destiné à renforcer la connaissance du sous-sol vaudois. Le programme proposé par le…
- Catégorie : Rapport de commissions
Liste des rapports de commission publiés entre le 29 mai et le 4 juin 2026.
- Catégorie : Rapport de commissions
Liste des rapports de commission publiés entre le 22 et le 28 mai 2026.
- Catégorie : Rapport de commissions
Liste des rapports de commission publiés entre le 14 et le 21 mai 2026.
- Catégorie : Rapport de commissions
Liste des rapports de commission publiés entre le 1er avril et le 7 mai 2026.
- Catégorie : Rapport de commissions
Liste des rapports de commission publiés entre le 24 et le 30 avril 2026.
- Catégorie : Commission de gestion, Communiqué et Rapport de commissions
La Commission de gestion (COGES) publie son rapport annuel 2025, qui rassemble 26 observations portant sur l’ensemble de l’activité de l’État. Dans un contexte marqué par de fortes turbulences institutionnelles, la COGES souligne la nécessité de renforcer l’agilité de l’État pour faire face aux changements, retrouver la stabilité et…
- Catégorie : Rapport de commissions
Liste des rapports de commission publiés entre le 17 et le 23 avril 2026.
- Catégorie : Rapport de commissions
Liste des rapports de commission publiés entre le 3 et le 16 avril 2026.
- Catégorie : Rapport de commissions
Liste des rapports de commission publiés entre le 27 mars et le 2 avril 2026.
