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63874 résultats

  1. Postulat Yves Ferrari et consorts pour une politique cohérente de conservation du patrimoine architectural et archéologique

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    Postulat Yves Ferrari et consorts pour une politique cohérente de conservation du patrimoine architectural et archéologique Séance du mardi 8 avril 2014, point 18 de l'ordre du jour Objet (pdf, 178 Ko

  2. Postulat Pierre Volet et consorts - du bois c'est bien, du bois suisse c'est encore mieux

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    Postulat Pierre Volet et consorts - du bois c'est bien, du bois suisse c'est encore mieux Séance du mardi 8 avril 2014, point 17 de l'ordre du jour Objet (pdf, 258 Ko) Retour à l'ordre du jour

  3. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claude-Alain Voiblet - Energie éolienne : pas de précipitation et de prise de risques inconsidérées !

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claude-Alain Voiblet - Energie éolienne : pas de précipitation et de prise de risques inconsidérées ! Séance du mardi 8 avril 2014, point 30 de l'ordre du

  4. Interpellation Denis-Olivier Maillefer et consorts - "Vol spécial vers le Kosovo" Le principe de la proportionnalité a-t-il été respecté ?

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    Interpellation Denis-Olivier Maillefer et consorts - "Vol spécial vers le Kosovo" Le principe de la proportionnalité a-t-il été respecté ? Séance du mardi 8 avril 2014, point 12 de l'ordre du jour Obj

  5. Exposé des motifs et projets de lois sur le patrimoine mobilier et immatériel (LPMI) et modifiant la loi sur la protection de la nature, des monuments et des sites (LPNMS), la loi sur la presse (LPresse)

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    Exposé des motifs et projets de lois sur le patrimoine mobilier et immatériel (LPMI) et modifiant la loi sur la protection de la nature, des monuments et des sites (LPNMS), la loi sur la presse (LPres

  6. Exposé des motifs et projet de loi sur la vie culturelle et la création artistique (LVCA) et Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil - sur le postulat Philippe Ducommun et consorts "Mise en oeuvre d'une loi cantonale sur l'encouragement des activités

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    Exposé des motifs et projet de loi sur la vie culturelle et la création artistique (LVCA) et Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil - sur le postulat Philippe Ducommun et consorts "Mise en oeuvre

  7. Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit cadre de CHF 7'000'000.-- destiné à financer la poursuite des travaux d'entretien lourd (4ème période) 2014 – 2016 des bâtiments de l'Université de Lausanne à Dorigny

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    Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit cadre de CHF 7'000'000.-- destiné à financer la poursuite des travaux d'entretien lourd (4ème période) 2014 – 2016 des bâtim

  8. Interpellation Mathieu Blanc - Sécurité dans le canton de Vaud en 2014 : Quo Vadis ?

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    Interpellation Mathieu Blanc - Sécurité dans le canton de Vaud en 2014 : Quo Vadis ? Séance du mardi 8 avril 2014, point 13 de l'ordre du jour Objet (pdf, 98 Ko) Retour à l'ordre du jour

  9. Exposé des motifs et projet de décret accordant au CE un crédit de CHF 5'623'766 destiné à financer la prise de participation dans la société Salines Suisses du Rhin SA

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    Exposé des motifs et projet de décret accordant au CE un crédit de CHF 5'623'766 destiné à financer la prise de participation dans la société Salines Suisses du Rhin SA Séance du mardi 8 avril 2014, p

  10. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jacques-André Haury - L'autorisation de séjour (Livret B pour étrangers) est-elle accordée avec toute la rigueur nécessaire ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jacques-André Haury - L'autorisation de séjour (Livret B pour étrangers) est-elle accordée avec toute la rigueur nécessaire ? Séance du mardi 8 avril 2014,