Rechercher

62475 résultats

  1. Motion Claude Nicole Grin et consorts - Améliorons les conditions de succession des artistes vaudois et l’avenir de leurs œuvres.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/b34e49df-2af5-48ac-b4cf-ea041b7c1112/meeting/1029634

    Que ce soit les héritier.ère.s direct.e.s ou une association de soutien à l’œuvre d’un.e artiste, celles-ci et ceux-ci se trouvent face à certains nombre de difficultés au décès de l’artiste. Bien sou

  2. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Céline Baux et consorts - Liberté pour les uns, calvaire pour les autres. (25_INT_2).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/0ae82276-c922-4623-ba4a-4ccaa0bec065/meeting/1029634

  3. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Julien Eggenberger et consorts - Un an après, il est temps d'agir contre les crimes LGBTIQ-phobes ! (21_INT_33).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/35c33bf6-652c-4003-9791-8759739c505e/meeting/1029634

  4. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Didier Lohri et consorts - Aide à la création et maintien des places d'apprentissage (21_POS_32).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/42cffeba-ea4c-495d-b312-044522a0a0e8/meeting/1029634

  5. Séance du Grand Conseil du mardi 2 septembre 2025

    /gc/seances-du-grand-conseil/detail-seance/seance-gc/1029634

    Horaire de la séance : 9h30 à 12h00. Après-midi : Réception de la Présidence. Dépôts des questions orales et des interventions parlementaires jusqu'à 11h00.

  6. Communications

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/48725da6-db44-42d1-9ba9-098c0d9ac55b/meeting/1029634

  7. Dépôts

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/b293c1a2-d22b-44ab-aaab-d1e9a50a09b5/meeting/1029634

  8. Question orale Amélie Cherbuin - FATCA – Sécuriser le rééquilibrage de l'accord avec les USA.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/2dcc47b2-340f-4a27-ae7a-0a7da0dceaed/meeting/1029634

    La loi fiscale « Foreign Account Tax Compliance Act » (FATCA) est une réglementation américaine, qui oblige depuis 2014 les établissements financiers étrangers à transmettre aux autorités fiscales amé

  9. Question orale Patricia Spack Isenrich - Aide sociale : Quel est le coût des dépenses, hors prestations ?.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/3ab01682-a21c-4ab9-8259-cccb2d724bc9/meeting/1029634

    En date du 19 août dernier, une étude a été publiée par la CVCI sur l’efficience de l'administration vaudoise, se basant sur une comparaison intercantonale entre Vaud et notamment Berne et Zurich. En

  10. Question orale Anne-Lise Rime - Régulation de la meute du Mont-Tendre : évitons les obstructions à la mission de la Police faune-nature !.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/edeb6c25-9ae9-44ff-ac02-06e1e51774a4/meeting/1029634

     Ce 2 septembre, nous apprenons qu’une nouvelle attaque a eu lieu au Mont-Tendre. Deux génisses ont été cruellement blessées. Ce même jour, un communiqué de presse nous informe qu’une autorisation pro