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63596 résultats

13511. Elections fédérales 2023: Conseil national et Conseil des Etats

       /actualites/elections-federales-2023-conseil-national-et-conseil-des-etats

       Elections fédérales 2023: Conseil national et Conseil des Etats Pourquoi voter le 22 octobre prochain: Qui élisons-nous ? Portrait des candidats Comment choisir les candidates et les candidats pour le

13512. Résolution Carine Carvalho et consorts au nom du groupe socialiste - Soutenir les personnes réfugiées afghanes

       /actualites/actualite/news/0i-resolution-carine-carvalho-et-consorts-au-nom-du-groupe-socialiste-soutenir-les-personnes-refugiees-afghanes

       Lien vers la réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la Résolution Carine Carvalho et consorts au nom du groupe socialiste - Soutenir les personnes réfugiées afghanes

13513. Une administration fiscale qui cultive l’innovation

       /actualites/communiques-de-presse-de-letat-de-vaud/detail/communique/une-administration-fiscale-qui-cultive-linnovation-1673858430

       En ce début d’année, l’Administration cantonale des impôts lance un appel aux contribuables: «Changez vos habitudes !». Car le logiciel VaudTax– utilisé encore par bon nombre de Vaudoises et Vaudois à

13514. Dénomination des rues et adresses des bâtiments

       /territoire-et-construction/cadastre-et-geoinformation/registre-cantonal-des-batiments-rcb/noms-de-rues-adresses-de-batiments

       Dénomination des rues et adresses des bâtiments Selon l'article 25 de l' ordonnance fédérale sur les noms géographiques (ONGéo), toutes les rues habitées en Suisse doivent être dénommées. L'article 26

13515. Application de la loi sur les résidences secondaires

       /territoire-et-construction/cadastre-et-geoinformation/registre-cantonal-des-batiments-rcb/loi-sur-les-residences-secondaires

       Application de la loi sur les résidences secondaires Conformément à la loi sur les résidences secondaires (art. 4 LRS) , les communes ont l'obligation d'établir chaque année un inventaire des logement

13516. Accident de la circulation à Sullens

       /actualites/actualite/news/i-accident-de-la-circulation-a-sullens

       Ce vendredi, vers 07h50, la Centrale vaudoise police (CVP) était avisée qu’un accident de la circulation impliquant un piéton et un véhicule venait de se produire sur la route du Grand-Pré à Sullens.

13517. Numérotation administrative des logements

       /territoire-et-construction/cadastre-et-geoinformation/registre-cantonal-des-batiments-rcb/numerotation-administrative-des-logements

       Numérotation administrative des logements Afin de faciliter la gestion des mutations dans les registres communaux des habitants, l'Office fédéral de la statistique (OFS) recommande l'introduction d'un

13518. Résultats d’enquête publique

       /territoire-et-construction/permis-de-construire/faq-procedure-dematerialisee-entre-les-communes-et-le-canton-depuis-le-1er-juillet-2022/resultats-denquete-publique

       Résultats d’enquête publique Retour vers toutes les questions (catégories confondues) Rechercher dans les questions Rechercher dans les questions Questions Où la commune doit-elle déposer les résultat

13519. Synthèse CAMAC

       /territoire-et-construction/permis-de-construire/faq-procedure-dematerialisee-entre-les-communes-et-le-canton-depuis-le-1er-juillet-2022/synthese-camac

       Synthèse CAMAC Retour vers toutes les questions (catégories confondues) Rechercher dans les questions Rechercher dans les questions Questions La synthèse cantonale sans la signature manuscrite est-ell

13520. Compléments à la demande initiale en PDF

       /territoire-et-construction/permis-de-construire/faq-procedure-dematerialisee-entre-les-communes-et-le-canton-depuis-le-1er-juillet-2022/complements-a-la-demande-initiale-en-pdf

       Compléments à la demande initiale en PDF Retour vers toutes les questions (catégories confondues) Rechercher dans les questions Rechercher dans les questions Questions Comment la CAMAC est-elle inform