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63596 résultats

13521. Attestation de conformité

       /territoire-et-construction/permis-de-construire/faq-procedure-dematerialisee-entre-les-communes-et-le-canton-depuis-le-1er-juillet-2022/attestation-de-conformite

       Attestation de conformité Retour vers toutes les questions (catégories confondues) Rechercher dans les questions Rechercher dans les questions Questions A quoi sert l’attestation de conformité ? Où le

13522. Dépôt des pdf par les communes

       /territoire-et-construction/permis-de-construire/faq-procedure-dematerialisee-entre-les-communes-et-le-canton-depuis-le-1er-juillet-2022/depot-des-pdf-par-les-communes

       Dépôt des pdf par les communes Retour vers toutes les questions (catégories confondues) Rechercher dans les questions Rechercher dans les questions Questions La commune peut-elle supprimer un document

13523. Plans, Questionnaire général (QG), Questionnaires particuliers (QP) et annexes (signatures…) en PDF

       /territoire-et-construction/permis-de-construire/faq-procedure-dematerialisee-entre-les-communes-et-le-canton-depuis-le-1er-juillet-2022/plans-questionnaire-general-qg-questionnaires-particuliers-qp-et-annexes-signatures-en-pdf

       Plans, Questionnaire général (QG), Questionnaires particuliers (QP) et annexes (signatures…) en PDF Retour vers toutes les questions (catégories confondues) Rechercher dans les questions Rechercher da

13524. Qualité des données saisies dans le RCB

       /territoire-et-construction/cadastre-et-geoinformation/registre-cantonal-des-batiments-rcb/qualite-des-donnees

       Qualité des données saisies dans le RCB Rôle et responsabilités Les communes vaudoises ont l’obligation de mettre à jour les données du registre cantonal des bâtiments (RCB) et d'en assurer la qualité

13525. Registre cantonal des bâtiments (RCBat)

       /territoire-et-construction/cadastre-et-geoinformation/registre-cantonal-des-batiments-rcb

       Registre cantonal des bâtiments (RCBat) Le registre cantonal des bâtiments (RCBat) répertorie l’ensemble des bâtiments et des logements de chaque commune du canton. Il contient les données de base de

13526. Remplir ma déclaration d'impôt 2024 avec la prestation VaudTax pour les individus (personnes physiques)

       /prestation/evaudtax-2022-remplir-ma-declaration-dimpot-avec-la-prestation-vaudtax-pour-les-individus-personnes-physiques-remplir-ma-declaration-dimpot-avec-la-prestation-vaudtax-pour-les-individus-personnes-physiques

       Tous les contribuables, quelle que soit leur situation professionnelle et personnelle, peuvent désormais remplir leur déclaration d’impôt avec la prestation VaudTax. Elle est disponible en tout temps

13527. Inauguration des nouvelles centrales d’urgence à Lausanne

       /actualites/actualite/news/i-inauguration-des-nouvelles-centrales-durgence-a-lausanne

       Inédit en Suisse, ce regroupement est le fruit d’une volonté du Conseil d’Etat de renforcer la qualité du traitement des urgences, afin de faire face aux défis liés à l’augmentation constante du volum

13528. Mise à l'enquête d'une prolongation de zone réservée cantonale - Hautemorges

       /actualites/actualite/news/i-mise-a-lenquete-dune-prolongation-de-zone-reservee-cantonale-hautemorges

       Conformément aux articles 46 et 134 de la loi sur l’aménagement du territoire et les constructions (LATC), la Direction générale du territoire et du logement (DGTL) soumet à l’enquête publique du 14 j

13529. Toutes les entités de la Direction générale de la cohésion sociale réunies au même site

       /actualites/actualite/news/i-toutes-les-entites-de-la-direction-generale-de-la-cohesion-sociale-reunies-au-meme-site

       A partir de fin janvier, l’ Office cantonal des bourses d’études et d’apprentissage (OCBE), l’ Office vaudois de l’assurance-maladie (OVAM), le Centre social d’intégration des réfugiés (CSIR) et le Bu

13530. Inauguration des nouvelles centrales d’urgence et du poste de commandement des opérations de l’EMCC

       /actualites/communiques-de-presse-de-letat-de-vaud/detail/communique/inauguration-des-nouvelles-centrales-durgence-et-du-poste-de-commandement-des-operations-de-lemcc-1673510033

       La centrale vaudoise police (CVP), la centrale de traitement des alarmes (CTA), la centrale des appels sanitaires urgents (144) pour les cantons de Vaud et Neuchâtel, la centrale téléphonique des méde