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63396 résultats

  1. EMPL du GC (1er débat) modifiant la LGC et Rapport de la Cidropol sur la Motion Marion Wahlen et consorts au nom de la CVGC - Modification de la loi sur le Grand Conseil : pour que les visites inopinées de la Commission des visiteurs du Grand Conseil gardent leur caractère inopiné (ne soient plus annoncées) (24_MOT_11).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/9d04ab57-8481-46fd-9ce7-dfbbeca68b58/meeting/1029651

  2. Rapport annuel 2024 de la commission interparlementaire « détention pénale ».

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/4c9e3d18-15f8-4d16-826b-51dd51157e8b/meeting/1029651

  3. Rapport annuel 2024 de la commission interparlementaire de contrôle de la Convention romande sur les jeux d’argent (CORJA).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/0e1fe388-0419-4c6f-9ddd-282cc1110f82/meeting/1029651

  4. Rapport annuel 2023-2024 de la commission interparlementaire de contrôle SIERA.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/9c3a5b30-abdd-4ee4-9c7b-2a701ab1d317/meeting/1029651

  5. Motion Yann Glayre et consorts - Taxe automobile vaudoise : revenir à la raison (Développement et demande de prise en considération immédiate).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/98664b4d-927c-4c56-b995-11a6925cc5dc/meeting/1029651

    Dans sa communication du 19 novembre, le Conseil d'Etat a annoncé avoir pris la décision de modifier le règlement d’application de la LTVB en adaptant le barème de majoration.Après consultation du nou

  6. Rapport annuel 2024 de la commission interparlementaire de contrôle du gymnase intercantonal de la Broye (GYB).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/227572c2-211e-4762-9419-00ba488c122e/meeting/1029651

  7. Rapport annuel 2024 de la commission interparlementaire de contrôle de la Convention scolaire romande (CIP CSR).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/985ad277-41b4-4c04-9f44-c8366a90fde5/meeting/1029651

  8. EMPL (1er débat) modifiant la Loi du 6 juillet 2004 sur l'Université de Lausanne.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/aa9f935c-cd1d-407c-9120-e0c7102a6f41/meeting/1029651

  9. Postulat Fabrice Moscheni et consorts - Pour une meilleure compréhension entre le monde de la voie professionnelle et les enseignants.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/2aef9bb8-6ef1-4994-b250-873dde40e690/meeting/1029651

    Postulat au nom du groupe UDC et du groupe Vert’libéral « Pour une meilleure compréhension entre le monde de la voie professionnelle et les enseignants » Dans l’école vaudoise obligatoire, tout élève

  10. Postulat Sébastien Cala et consorts - Améliorons la transmission d'information entre les réseaux d'accueil de jour et l'enseignement obligatoire.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/65545107-db91-4efc-8b2d-22ddd8a8957f/meeting/1029651

    L’article 52 de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE) offre la possibilité de mettre en place un encadrement particulier, en partenariat avec le Département en charge de la pédagogie spécial