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63836 résultats

  1. Historique des inspections

    /dsas/civess/historique-des-inspections

    Historique des inspections En 2017 , la CIVESS est rattachée au Secrétariat général (SG) du Département de la santé et de l'action sociale. Elle devient alors le CIVESS - Contrôle interdisciplinaire d

  2. Raffinerie Tamoil: soutien du Conseil d'Etat au gouvernement valaisan

    /actualites/actualite/news/6618i-raffinerie-tamoil-soutien-du-conseil-detat-au-gouvernement-valaisan

    Dès le 13 janvier, date de l’annonce de l’ouverture d’une procédure de consultation en vue d’un éventuel licenciement collectif, les gouvernements valaisan et vaudois se sont régulièrement tenus infor

  3. L'intégralité des dispositions du règlement d'application de la loi sur l'énergie sera en vigueur dès le 1er février

    /actualites/communiques-de-presse-de-letat-de-vaud/detail/communique/lintegralite-des-dispositions-du-reglement-dapplication-de-la-loi-sur-lenergie-sera-en-vigueur-des-le-1er-fevrier-1422293812

    Adopté en juillet 2014, le RLVLEne prévoyait une entrée en vigueur en deux phases. Les dispositions générales du texte sont ainsi appliquées depuis le 1er août 2014, tandis que les mesures plus comple

  4. L'intégralité des dispositions du règlement d'application de la loi sur l'énergie sera en vigueur dès le 1er février

    /actualites/communiques-de-presse-de-letat-de-vaud/detail/communique/lintegralite-des-dispositions-du-reglement-dapplication-de-la-loi-sur-lenergie-sera-en-vigueur-des-le-1er-fevrier-1422293812

    Adopté en juillet 2014, le RLVLEne prévoyait une entrée en vigueur en deux phases. Les dispositions générales du texte sont ainsi appliquées depuis le 1er août 2014, tandis que les mesures plus comple

  5. Année parlementaire 2012-2013

    /gc/bulletin-du-grand-conseil/annee-parlementaire-2012-2013

    Année parlementaire 2012-2013 Les débats du Parlement sont relatés intégralement, sur la base d'un enregistrement, dans un Bulletin rédigé par le Secrétariat général du Grand Conseil qui veille égalem

  6. Maison villageoise en feu à Valeyres-sous-Ursins

    /actualites/actualite/news/6615i-maison-villageoise-en-feu-a-valeyres-sous-ursins

    Dimanche matin 25 janvier 2015, une maison villageoise a été la proie des flammes à Valeyres-sous-Ursins, dans le Nord vaudois. Rapidement sur place, les pompiers maîtrisaient le sinistre peu après 9h

  7. Important incendie à Chardonne

    /actualites/actualite/news/6614i-important-incendie-a-chardonne

    Samedi après-midi 24 janviers 2015, un important incendie s'est déclaré au centre de Chardonne. Une maison villageoise a été la proie des flammes et deux bâtisses mitoyennes ont également subi des dom

  8. Modernisation du Parlement

    /actualites/actualite/news/6611i-modernisation-du-parlement

    La Commission thématique de la modernisation du Parlement (Comopar) a terminé ses travaux pour la mise en œuvre de deux motions demandant de définir clairement les groupes politiques et d’appliquer le

  9. Le Grand Conseil débattra de l'ouverture électorale aux «petits» partis et des règles pour les groupes politiques

    /actualites/communiques-de-presse-de-letat-de-vaud/detail/communique/le-grand-conseil-debattra-de-louverture-electorale-aux-petits-partis-et-des-regles-pour-les-groupes-politiques-1421948212

    La Commission thématique de modernisation du Parlement (Comopar) a été chargée de la mise en oeuvre de la motion François Brélaz proposant de définir clairement la notion de groupe politique et de la

  10. Affaire Giroud: la demande de récusation du Procureur général du canton de Vaud est rejetée

    /actualites/communiques-de-presse-de-letat-de-vaud/detail/communique/affaire-giroud-la-demande-de-recusation-du-procureur-general-du-canton-de-vaud-est-rejetee-1421948213

    La décision de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal a été communiquée aux parties sous forme de dispositif. Les considérants suivront dans les prochains jours. L'arrêt complet