Rechercher

63814 résultats

33461. Rapports de la Commission des finances traités par le Grand Conseil

       /gc/objets-archives-du-1er-janvier-2009-au-1er-octobre-2020/rapports-de-la-commission-des-finances-traites-par-le-grand-conseil

       Rapports de la Commission des finances traités par le Grand Conseil (GC 097 maj) (pdf, 1.21 Mo) Rapport de la majorité de la Commission des finances chargée de contrôler les comptes de l'Etat de Vaud

33462. Département de la santé et de l'action sociale

       /gc/liste-des-objets-en-attente-de-traitement-par-le-grand-conseil/departement-de-la-sante-et-de-laction-sociale

       Département de la santé et de l'action sociale Objets et commentaires (24_LEG_189) (pdf, 302 Ko) Exposé des motifs et projet de décret ratifiant le transfert de l’exploitation de l'EMS Cottier-Boys à

33463. Département des institutions, de la culture, des infrastructures et des ressources humaines

       /gc/liste-des-objets-en-attente-de-traitement-par-le-grand-conseil/departement-de-la-culture-des-infrastructures-et-des-ressources-humaines

       Département des institutions, de la culture, des infrastructures et des ressources humaines Objets et commentaires (23_LEG_111) (pdf, 2.26 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Consei

33464. Département de l'agriculture, de la durabilité, du climat et du numérique

       /gc/liste-des-objets-en-attente-de-traitement-par-le-grand-conseil/departement-des-finances-et-de-lagriculture

       Département de l'agriculture, de la durabilité, du climat et du numérique Objets et commentaires (26_LEG_50) (pdf, 10.70 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit

33465. Grand Conseil

       /gc/liste-des-objets-en-attente-de-traitement-par-le-grand-conseil/grand-conseil

       Grand Conseil Objets et commentaires (26_LEG_96) (pdf, 2.28 Mo) EMPD du GC Exposé des motifs et projet de décret fixant le montant des indemnités des membres du Grand Conseil pour la législature 2027

33466. Département des finances, du territoire et du sport

       /gc/liste-des-objets-en-attente-de-traitement-par-le-grand-conseil/departement-des-institutions-et-du-territoire-et-du-sport

       Département des finances, du territoire et du sport Objets et commentaires (21_LEG_16) (pdf, 352 Ko) Exposé des motifs et projet de décret approuvant le Plan d’affectation cantonal n°363 Lavaux et sta

33467. Liste des objets en attente de traitement par le Grand Conseil

       /gc/liste-des-objets-en-attente-de-traitement-par-le-grand-conseil

       Liste des objets en attente de traitement par le Grand Conseil Liste des objets en attente de traitement (pdf, 603 Ko) - Etat au 05.11.26 Objets classés par départements Département des finances, du t

33468. Département de l'économie, de l'innovation, de l'emploi et du patrimoine

       /gc/liste-des-objets-en-attente-de-traitement-par-le-grand-conseil/departement-de-leconomie-de-linnovation-de-lemploi-et-du-patrimoine

       Département de l'économie, de l'innovation, de l'emploi et du patrimoine Objets et commentaires (24_LEG_134) (pdf, 244 Ko) Exposé des motifs et projets de décret • invitant le Conseil d’Etat à renégoc

33469. Département de la jeunesse, de l'environnement et de la sécurité

       /gc/liste-des-objets-en-attente-de-traitement-par-le-grand-conseil/departement-de-la-jeunesse-de-lenvironnement-et-de-la-securite

       Département de la jeunesse, de l'environnement et de la sécurité Objets et commentaires (25_LEG_44) (pdf, 111 Ko) Exposé des motifs et projet de loi sur la modification de la Loi sur la Police cantona

33470. Département de l'enseignement et de la formation

       /gc/liste-des-objets-en-attente-de-traitement-par-le-grand-conseil/departement-de-lenseignement-et-de-la-formation

       Département de l'enseignement et de la formation Objets et commentaires (24_LEG_83) (pdf, 343 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 14'150'000.-